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Communauté de Communes Coeur de France
Mis à jour aujourd’hui
736
0
République
Française
Associations
Description
Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association, dont le siège est en France (métropole et outre-mer) à l’exclusion des départements de la Moselle (57), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68) qui relèvent d’un régime spécifique.
Le RNA contient également, dans les mêmes conditions, les associations reconnues d’utilité publique.
Le RNA est alimenté après instruction du dossier par le greffe des associations lors d’une création, d’une modification ou d’une dissolution.
La liste est ici restreinte au territoire de Cœur de France.
- Attributions
- (Créateur)Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer(Éditeur)
- Dernière mise à jour
- 1 octobre 2025
Couverture spatiale non renseignée
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Qualité des métadonnées:
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2 API
API tabulaire data.gouv.fr (beta)
data.gouv.fr
Mis à jour le 18 déc. 2025
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