Archivé

Arrêté portant réglementation de la pêche aux céphalopodes

Description

Numérisation de l'arrêté du 25/03/09 définissant la zone autorisée pour la pêche à la lumière des céphalopodes

Origine

numérisation par la DIRM SA sur la base de l'arrêté

Organisations partenaires

DIRM Sud Atlantique

Liens annexes

Vue XML des métadonnées

➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Producteur: DDTM Alpes-Maritimes
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 1 mars 2020

Fichiers ⁽³⁾

Réutilisations et API ⁽⁰⁾

Discussions ⁽⁰⁾

Ressources communautaires

Informations

Votre question porte sur autre chose que ce jeu de données ? Visiter notre forum

0 discussions

Il n'y a pas encore de discussion