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République
Française
Archivé
Aqueduc de l'Avre, en Eure-et-Loir (28)
Description
Aqueduc de l'Avre : contrainte listée dans les Porter à Connaissance, dans le cadre de des procédures de documents d'urbanisme.
- Attributions
- DDT 28 (Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir)(Détenteur des droits)DDT 28 (Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir)(Détenteur des droits)DDT 28 (Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir)(Détenteur des droits)DDT 28 (Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir)(Détenteur des droits)DDT 28 (Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir)(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- 29 janvier 2019
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Informations
- Identifiant
- 673778588705bc2edfc253cc
Temporalité
- Création
- 25 mars 2016
- Fréquence
- Ponctuelle
- Dernière mise à jour
- 29 janvier 2019
Couverture spatiale
- Couverture géographique
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre