Archivé

Ancien plan local d'urbanisme de LE PUCH

Description

Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Producteur: Direction Départementale des Territoires de l'Ariège
Contacts: DDT 09 (Direction Départementale des Territoires de l'Ariège)(Contact)
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 15 novembre 2024

Fichiers ⁽⁴⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Ancien plan local d'urbanisme de LE PUCH

Vues

Téléchargements