République
Française
Affichage réglementaire - Olivet
Description
**Arrêtés, décisions et délibérations de la ville d'Olivet.
**
Cet affichage réglementaire en ligne permet d’assurer de façon pérenne une publication conforme aux exigences définies par l’article R 2131-1-A du CGCT.
- Diffuseur
- Attributions
- Ville d'Olivet(Créateur)Ville d'Olivet(Éditeur)
- Dernière mise à jour
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
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Informations
- Mots-clés
- administration-gouvernement-finances-publiques-citoyenneteaffichage-reglementairearretesdecisionsdeliberations
- Identifiant
- 63b614569e8fac62219dde9a
- DOI
- Ce jeu de données n'a pas de DOI.
Temporalité
- Création
- Fréquence
- Inconnu
- Dernière mise à jour