Il s’agit de l’acquisition d’un véhicule de type familial avec équipement Police destiné au service de la Police Municipale.
Les caractéristiques demandées sont détaillées au Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.).
Le marché commence à sa date de notification. Le délai d’exécution (livraison), débute à la réception de la lettre de notification valant bon de commande.
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Formats de fichiers non standards
Les fichiers du jeu de données suivent le schéma : 139bercy/format-commande-publique
Les schémas de données permettent de décrire des modèles de données, découvrez comment les schémas améliorent la qualité des données et quels sont les cas d'usages possibles sur schema.data.gouv.fr