Cette couche contient le relevé des études de sol menées par les personnes agréées disposant du point de compétence E5 dans le cadre d'une cessation d'activité ou dans une démarche volontaire (à ce stade, seules les études réalisées à partir de janvier 2023 y sont relevées).
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Documentation des fichiers manquante
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle non renseignée