243600327_PLUi_REGLEMENT

Description

[REGLEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES]

Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.

Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur, Sassierges-Saint-Germain.


PLUi approuvé le 13 février 2020 , modification simplifiée du 10 mars 2022.

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Numérisé conformément aux prescriptions du Conseil National d'Information Géographique.

Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire.

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Attributions
CHATEAUROUX METROPOLE(Créateur)
CHATEAUROUX METROPOLE(Éditeur)
Licence
License Not Specified
Dernière mise à jour
  • Fréquence de mise à jour non renseignée

  • Couverture temporelle non renseignée

  • Couverture spatiale non renseignée

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Informations

Identifiant
64fbb865fe4bf7bc34ae9bff
Licence
License Not Specified
DOI
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Temporalité

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Inconnu
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