Direction Départementale et des Territoires du Cantal

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Direction Départementale et des Territoires (DDT) du Cantal

167 résultats

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Pays de chasse dans le Cantal

Par Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Organisation de fonctionnement selon la fédération des chasseurs

Mis à jour le 28 septembre 2015

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Etablissement Public de Coopération Intercommunale du Cantal

Par Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités…

Mis à jour le 2 octobre 2023

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BD_Foret_V2_Massifssup4ha_50m

Par Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Bande de 50m autour des massifs forestiers de plus de 4ha

Mis à jour le 27 juin 2022

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Tronçon de cours d'eau du Cantal

Par Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Cartographie des cours d'eau conformément à l'instruction du 03 juin 2015 disponible ici http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2015/06/cir_39701.pdf

Mis à jour le 21 novembre 2016

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Emprise d'un plan d'eau douce du Cantal

Par Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre de situations communément appelée lac, retenue, étang, gravière, carrière ou marais.(Définition…

Mis à jour le 26 juillet 2016

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Aire géographique d'une indication géographique protégée de type vin dans le Cantal

Par Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Selon le règlement européen N° 510/2006 est désignée sous le terme « aire géographique » une aire définie par un nom de région, un lieu spécifique ou, dans des cas spécifiques, un pays, et est utilisée pour décrire un produit agricole ou une denrée alimentaire, originaire de cette région, de ce…

Mis à jour le 11 juillet 2016

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Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau du Cantal

Par Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants.L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole.Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou non…

Mis à jour le 26 juillet 2016

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Carte de bruit stratégique - nuit – voies de l’État dans le Cantal (Type D) - RN122

Par Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'environnement. Réseau concerné : réseau routier national dans le Cantal Voies concernées : N122 Type de…

Mis à jour le 20 septembre 2016

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Centres de secours secondaires extérieur (Cantal)

Par Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Centres de secours secondaires aux limites extérieures du Cantal

Mis à jour le 9 février 2016

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Parc naturel régional du Cantal

Par Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel.Les parcs naturels régionaux ont pour but…

Mis à jour le 14 septembre 2016

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Etablissements bovins SIGAL dans le Cantal

Par Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Emplacement des établissements bovins issus de l'extraction de données de la base SIGAL (DDCSPP)

Mis à jour le 4 juillet 2022

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Zone agricole défavorisée infracommunale dans le Cantal

Par Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Les zones agricoles défavorisées (terminologie française) sont des zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques dans lesquelles la production agricole est considérée comme plus difficile. Dans ces zones, les agriculteurs sont éligibles à des aides compensatoires de l’Union européenne…

Mis à jour le 24 juin 2019

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Postes de livraison construits ou en projet, dont le permis de construire a été accordé par le préfet du Cantal dans le cadre de l'autorisation éolienne

Par Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Le poste de livraison est le nœud de raccordement de toutes les éoliennes avant que l’électricité ne soit injectée dans le réseau public. Certains parcs éoliens, par leur taille, peuvent posséder plusieurs postes de livraison, voire se raccorder directement sur un poste source, qui assure la…

Mis à jour le 25 avril 2023

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Carte de bruit stratégique - nuit – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type D)

Par Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'environnement. Réseau concerné : réseau routier des collectivités territoriales dans le Cantal Voies…

Mis à jour le 20 septembre 2016

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Carte de bruit stratégique - A75 - nuit – voies de l’État dans le Cantal (Type A)

Par Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Mis à jour le 20 septembre 2016

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Carte de bruit stratégique -A75 - jour – voies de l’État dans le Cantal (Type C)

Par Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Mis à jour le 20 septembre 2016

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Syndicats mixtes du Cantal

Par Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Périmètres de compétence des syndicats mixtes régis par les articles L.5711-1 et suivants du code général des collectivités territoriales dans le département du Cantal. Structures de coopération intercommunale (créés par le décret-loi du 30 octobre 1935, et actuellement régies par les dispositions…

Mis à jour le 18 décembre 2018

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N_NOEUD_ROUTIER_BDC_A75_P_015

Par Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Echangeurs sur A75 Un nœud routier est une extrémité de tronçon de route. Il traduit donc une modification des conditions de circulation, une intersection, un obstacle ou un changement de valeur d’attribut. Les carrefours complexes auxquels peuvent appartenir les tronçons routiers sont les…