Actes municipaux de la Ville d'Antibes
Description
Tableau d'enregistrement des actes - délibérations du Conseil municipal, décisions (prises par le Maire par délégation du Conseil), arrêtés du Maire, conventions - de la Ville d'Antibes. Quelques actes d'autorités tierces figurent également dans le tableau lorsqu'ils ont vocation à être affichés par la Ville, en général à l'accueil de l'hôtel de Ville. Un txt est joint au présent jeu de données pour décrire plus précisément les données contenues, comme la notion de "acte_type", naturellement pas toujours aisée à comprendre pour un usager.
Producteur
Dernière mise à jour
8 janvier 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Documentation des fichiers manquante
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Informations
Tags
ID
5e737ffa237ddb08067aaf30
Temporalité
Création
19 mars 2020
Fréquence
Annuelle
Couverture temporelle
2016 à 2023
Dernière mise à jour
8 janvier 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Antibes
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Actions
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Téléchargements
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