DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

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Zonage ABC pour les communes de la région Auvergne-Rhône-Alpes - Pinel 2023

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Le nouveau zonage « ABC » a été révisé par l’arrêté ministériel du 2 octobre 2023 pris en application de l’article R.304-1 du code de la construction et de l’habitation. Il classifie les territoires selon le degré de tension de leur marché immobilier local. Le zonage A / B / C caractérise la…

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ICPE SEVESO - Entrées des établissements Seveso de Auvergne-Rhône-Alpes

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Attention : Données non mise à jour depuis 2021, sera remplacée progressivement par les données issues de Géorisque. Sous couche (vue) des établissements SEVESO filtrés sur la couche des entrées de certains établissements classés S, A ou E pour la protection de l'environnement de Auvergne-Rhône-Alpes

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Updated on 14 de noviembre de 2022

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Zones vulnérables 2017 à la pollution aux nitrates agricoles de Auvergne-Rhône-Alpes

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Zones vulnérables aux nitrates arrêtés 2017 Zonage réglementaire arrêté du préfet coordonnateur du bassin RMC portant délimitation des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates d'origine agricole sur le bassin Rhône Méditerranée Corse; arrêté du préfet coordonnateur du bassin LB portant…

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Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département du Rhône

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ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT La base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) en Auvergne - Rhône-Alpes

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Historique 2011 - Occupation des sols à grande échelle par télédetection 2011 : département de l'Isère

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Attention : seule la couverture du sol est traitée dans cette livraison. Il s'agit de l'occupation du sol du département de l'Isère. Le CEREMA a travaillé en 2013, dans le cadre d'une étude exploratoire pour la DREAL Rhône Alpes, la DRAAF Rhône-Alpes et la Conseil Régional d'Auvergne-Rhône-Alpes…

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ICPE - Entrée des établissements relevant de la directive IED MTD en Auvergne-Rhône-Alpes

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Attention : Données non mise à jour depuis 2021, sera remplacée progressivement par les données issues de Géorisque. Sous couche (vue) des entrées de certains établissements classés pour la protection de l'environnement en Auvergne Rhône Alpes, relevant de la directive sur les émissions…

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Updated on 14 de noviembre de 2022

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Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Haute-Loire

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ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Haute-Loire

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Aléa minier - Aléas miniers - Inondation en Auvergne-Rhône-Alpes

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L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité) de sa survenance.

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SRCE 2014 - Projets d'infrastructures de transport identifiés de Rhône-Alpes

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Mise à jour des projets d’infrastructure de transport issus du RERA 2009

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Zone humide RAMSAR de Auvergne-Rhône-Alpes

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Une zone humide d'importance internationale de convention de Ramsar fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine…

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Cours d'eau Classement loi 1919 de Rhône-Alpes en 2013

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Attention : caduque au 1er janvier 2014. Valeur historique uniquement sur ces cours d'eau réservés, aucune autorisation ou concession ne sera donnée pour pour des entreprises hydrauliques nouvelles. Pour les entreprises existantes, une autorisation ou une concession pourra être accordée sous…

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Après mine - Aléas miniers - Tassements en Auvergne-Rhône-Alpes

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L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité) de sa survenance.

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Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de la Drôme

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ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de la Drôme

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Les territoires à énergie positive pour la croissance verte TEPCV en Auvergne-Rhône-Alpes

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Un Territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV) est un territoire d’excellence de la transition énergétique et écologique. La collectivité s’engage à réduire les besoins en énergie de ses habitants, des constructions, des activités économiques, des transports, des loisirs. Elle…

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Zones de répartition des eaux du bassin Rhône-Méditerranée

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Le décret n° 94-354 du 29/04/1994, qui instaure les zones de répartition des eaux dans les zones présentant une insuffisance autre qu'exceptionnelle, afin de concillier les différents intérêts, a pour effet d'abaisser les seuils d'autorisation et de déclaration pour les prélèvements dans les zones…

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Inventaire du patrimoine géologique d'Auvergne-Rhône-Alpes - Sites ponctuels

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Le Ministère en charge de l’environnement a lancé en 2007 la réalisation de l'inventaire national du patrimoine géologique, versant géodiversité du patrimoine naturel, à l’instar des ZNIEFF pour le versant biodiversité. Cette mission est déléguée en région aux DREAL. L’inventaire du patrimoine…

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Updated on 16 de febrero de 2024

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Après mine - Désordres ponctuels en Auvergne-Rhône-Alpes

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L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité) de sa survenance. Les aléas miniers potentiels en Rhône-Alpes sont les suivants : affaissement effondrement généralisé effondrement localisé tassement glissement...

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Réserve intégrale de parc national de Auvergne-Rhône-Alpes

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Une réserve intégrale de parc national fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel. Une « réserve intégrale »…

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Grille Stratégie zones humides du Plan Rhône

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couche issue du découpage de la couche Grille_poly, couche contenant l’ensemble des données sur les indicateurs, par la couche ZH_planrhone_polygoneL93_fusion qui délimite de zonage des zones humides concernées par le plan Rhône-Saône. Détail des couches utilisées (extrait de CONTRIBUTION A…

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Périmètre des Directives Territoriales d'Aménagement de Rhône-Alpes

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La DTA est un outil permettant à une collectivité de formuler des obligations ou un cadre particulier concernant l'environnement ou l'aménagement du territoire. C'est un document d'aménagement du territoire et d'urbanisme, élaboré sous la responsabilité de l'État en association avec les…

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Carte des habitats naturels et semi-naturels des…

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Published on 19 de diciembre de 2022 by DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

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21 de enero de 2017

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