SUDOCUH-2019-PLUi-MET - Etat d'avancement des PLUi en métropole From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal), les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au… Updated on 17 de julio de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-COM-PLUIVSCOT-MET-DOM - Etat d'avancement des PLUi valant SCOT en Métropole et DOM par commune From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par commune des PLUi valant SCOT, les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N… Updated on 21 de octubre de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-DU-MET - Etat d'avancement des DU From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par DU (document d'urbanisme), les procédures en élaboration ou révision du DU en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici… Updated on 17 de julio de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-COM-PLUiS-MET-DOM - Etat d'avancement des communes des PLUiS en métropole et DOM From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, la composition communale par PLUiS (Plan Local d'Urbanisme intercommunal sectoriel), les procédures en élaboration ou révision du PLUiS en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des… Updated on 21 de julio de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-PLUi-MET-DOM - Etat d'avancement des PLUi en métropole et DOM From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal), les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au… Updated on 21 de octubre de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-PLUIVSCOT-MET - Etat d'avancement des PLUi valant SCOT en Métropole From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par PLUi valant SCOT, les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici 2019).… Updated on 6 de julio de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-SCOT-MET-Etat d'avancement des SCOT From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par SCOT, les procédures en élaboration ou révision du SCOT en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici 2019). Le jeu de… Updated on 3 de julio de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-COM-SCOT-MET-DOM - Etat d'avancement des communes des SCOT From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, la composition communale par SCOT, les procédures en élaboration ou révision du SCOT en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N… Updated on 8 de febrero de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-DU-DOM - Etat d'avancement des DU des départements d'Outre-mer From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par DU (document d'urbanisme), les procédures en élaboration ou révision du DU en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici… Updated on 13 de enero de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-DU-MET-DOM - Etat d'avancement des DU From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par DU (document d'urbanisme), les procédures en élaboration ou révision du DU en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici… Updated on 8 de febrero de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-PLUIVSCOT-MET-DOM - Etat d'avancement des PLUi valant SCOT en Métropole et DOM From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par PLUi valant SCOT, les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici 2018).… Updated on 21 de octubre de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-COM-SCOT-MET-Etat d'avancement des communes des SCOT From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, la composition communale par SCOT, les procédures en élaboration ou révision du SCOT en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N… Updated on 8 de julio de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-COM-PLUIVSCOT-MET - Etat d'avancement des PLUi valant SCOT en Métropole par commune From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par commune des PLUi valant SCOT, les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N… Updated on 8 de julio de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-SCOT-MET-DOM - Etat d'avancement des SCOT From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par SCOT, les procédures en élaboration ou révision du SCOT en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici 2019). Le jeu de… Updated on 7 de octubre de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-PLUi-MET-DOM - Etat d'avancement des communes des PLUi en métropole et DOM From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, la composition communale par PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal), les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en… Updated on 21 de octubre de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-COM-SCOT-DOM - Etat d'avancement des communes des SCOT des départements d'outre-mer From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, la composition communale par SCOT, les procédures en élaboration ou révision du SCOT en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N… Updated on 14 de enero de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-PLUiS-MET - Etat d'avancement des PLUiS en métropole From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par PLUiS (Plan Local d'Urbanisme intercommunal sectoriel), les procédures en élaboration ou révision du PLUiS en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et… Updated on 17 de julio de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Groix From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 5 décembre 2019 et mis à jour le 21 juillet 2021 (mise à jour n°1). Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 21 de julio de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Riantec From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 15 décembre 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme Pour plus d’informations, consultez la métadonnée… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 19 de diciembre de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Guidel From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 septembre 2013, modifié le 5 juillet 2016, mis à jour le 25 juillet 2017, modifié le 3 juillet 2018, le 28 mai 2019 et le 1er octobre 2019, modifié (MS) le 25 février 2020.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 12 de mayo de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites