DDT de l'Ardèche

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Pré-identification des cours d'eau

From DDT de l'Ardèche

Cartographie des cours d’eau soumis à la police de l'eau dans le département de l’Ardèche

Updated on March 4, 2024

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Zones de bruit stratégiques de l'Ardèche - 4ème échéance - Carte type A - Indicateur Ln

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Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone…

Updated on February 17, 2023

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Zones de bruit stratégiques de l'Ardèche - 4ème échéance - Carte type A - Indicateur Lden

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Updated on February 17, 2023

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Programme local de l'habitat dans l'Ardèche

From DDT de l'Ardèche

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de programme local de l'habitat (PLH) Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une répartition…

Updated on October 1, 2015

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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation en Ardèche

From DDT de l'Ardèche

Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise les modalités de cette…