Ville de Sens

Collectivité territoriale

Sens - Département de l'Yonne - Région Bourgogne Franche-Comté

Sens, la ville de toute une vie

Jeux de données ⁽²⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

2 jeux de données

Trier par :

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de Sens)
Ville de Sens
Mis à jour le 16 juin 2025
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Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le si…
Déclaration loi AGEC 2025
Ville de Sens
Mis à jour il y a 24 jours
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Déclaration loi AGEC 2025