data.gouv.fr

Liste de marchés notifiés
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales
Mis à jour le 5 juil. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
2K
442
0
0
Marchés de fournitures, services et travaux notifiés par l'Urssaf Caisse nationale. Ce jeu de données liste l'ensemble des marchés notifiés par l'Acoss-Urssaf Caisse nationale et pour son propre com…
Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par secteur NA38 x grandes catégories de mesures
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales
Mis à jour le 1 juil. 2025
Métadonnées :
Bon(89 %)
2K
393
0
0
Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, des employeurs du secteur privé, par secteur NA38i et par grandes catégories de mesures. ► MISE A JOUR : fin d'année + \~180 …
Portefeuille de marques Acoss
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales
Mis à jour le 7 avr. 2023
Métadonnées :
Bon(67 %)
2K
607
0
0
Ce jeu de données liste les marques déposées par l'Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale (également appelée "Urssaf Caisse nationale"). Il donne des informations sur les dates de dépôt e…
Primes exceptionnelles du secteur privé par trimestre, France entière x secteur NA38
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales
Mis à jour le 24 mai 2023
Métadonnées :
Bon(78 %)
2K
677
0
0
Données trimestrielles sur le montant total des primes exceptionnelles (Pepa/PPV et Covid), le nombre d’établissements concernés et le nombre de salariés bénéficiaires, par secteur d'activité au nive…
Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par région x grandes catégories de mesures
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales
Mis à jour le 1 juil. 2025
Métadonnées :
Bon(89 %)
2K
376
0
0
Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, des employeurs du secteur privé, par région et par grandes catégories de mesures. ► MISE A JOUR : fin d'année + \~180 jours. …
Primes exceptionnelles du secteur privé par trimestre, par région
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales
Mis à jour le 24 mai 2023
Métadonnées :
Bon(78 %)
2K
659
0
0
Données trimestrielles sur le montant des primes exceptionnelles du secteur privé, le nombre d’établissements concernés et le nombre de salariés bénéficiaires, au niveau régions, selon le type de pri…
Prime de partage de la valeur du secteur privé par trimestre, France entière x secteur NA38
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales
Mis à jour le 28 nov. 2025
Métadonnées :
Bon(89 %)
2K
558
0
0
Données trimestrielles sur le montant de la prime de partage de la valeur (PPV), le nombre d’établissements concernés et le nombre de salariés bénéficiaires, par secteur d'activité au niveau agrégé e…
Déclarations préalables à l'embauche par an, par sexe x âge
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales
Mis à jour le 8 avr. 2025
Métadonnées :
Bon(89 %)
2K
428
0
0
Données annuelles des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau France entière, par tranche d'âge et sexe. ►\*\* MISE A JOUR : fin d'année + \~80 jours.\*\* Champ : régime général, hors …
Salariés des particuliers employeurs en 2018
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales
Mis à jour le 29 avr. 2020
Métadonnées :
Bon(78 %)
2K
1K
0
0
Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2018 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. Année 2018. Source : Acoss-Urssaf, CnCesu, Centre Pajemploi Les données sont ventilées par ca…
Primes exceptionnelles du secteur privé par an, par région x secteur NA28
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales
Mis à jour le 24 mai 2023
Métadonnées :
Bon(78 %)
2K
524
0
0
Données annuelles sur le montant total des primes exceptionnelles (Pepa et Covid), le nombre d’établissements concernés et le nombre de salariés bénéficiaires, au niveau régions, par secteur d'activi…
Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du régime général, par grandes catégories de mesures
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales
Mis à jour le 1 juil. 2025
Métadonnées :
Bon(89 %)
2K
345
0
0
Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, par grandes catégories de mesures et par secteur (privé / public). ► MISE A JOUR : fin d'année + \~200 jours. \*\*\*\*Les sé…
Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, France entière x tranche de taille d'entreprise et par an (depuis 1998)
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales
Mis à jour le 17 sept. 2025
Métadonnées :
Bon(89 %)
2K
358
0
0
Nombre d'entreprises employeuses, nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés moyens annuels et masse salariale annuelle, au niveau France entière par tranche de taille d'entreprise. ► MIS…
Cartographie nationale des accueils Urssaf
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales
Mis à jour le 22 déc. 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
2K
586
0
0
Cartographie par site, modalité, jour et horaires d'accueil. Cette cartographie est mise à jour selon une fréquence trimestrielle.
Salariés des particuliers employeurs en 2022
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales
Mis à jour le 23 janv. 2024
Métadonnées :
Bon(78 %)
2K
616
0
0
Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2022 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. Source : Acoss-Urssaf, CnCesu, Centre Pajemploi Les données sont ventilées par catégorie d'emp…
Particuliers employeurs en 2022
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales
Mis à jour le 23 janv. 2024
Métadonnées :
Bon(78 %)
1K
587
0
0
Données sur les particuliers employeurs en 2022 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. \*\*\*\*Les séries du nombre de particuliers employeurs et celles du volume horaire et de la masse sala…
Table_Taux_VM_VMA_VMRR
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales
Mis à jour le 7 janv. 2026
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
1K
441
0
0
Tableau de recensement des taux de versement mobilité, versement mobilité additionnel et versement mobilité régional et rural, par communes concernées, et leur date d'effet.
Particuliers employeurs en 2023
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales
Mis à jour le 16 déc. 2024
Métadonnées :
Bon(78 %)
1K
326
0
0
Données sur les particuliers employeurs en 2023 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. \*\*\*\*Les séries du nombre de particuliers employeurs et celles du volume horaire et de la masse sala…
Salariés des particuliers employeurs en 2023
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales
Mis à jour le 16 déc. 2024
Métadonnées :
Bon(78 %)
973
374
0
0
Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2023 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. Source : Acoss-Urssaf, CnCesu, Centre Pajemploi Les données sont ventilées par catégorie d'emp…
Nombre de travailleurs indépendants, par département x secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales
Mis à jour le 28 oct. 2025
Métadonnées :
Bon(89 %)
723
26
0
0
Nombre annuel de travailleurs indépendants au 31/12 entre 2004 et 2023 par département, par secteur, par type de travailleur et par groupe professionnel. Source : Urssaf Précisions méthodologiques …
Particuliers employeurs en 2024
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales
Mis à jour le 12 sept. 2025
Métadonnées :
Bon(89 %)
575
47
0
0
Données sur les particuliers employeurs en 2024 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. \*\*\*\*Les séries du nombre de particuliers employeurs et celles du volume horaire et de la masse sala…

Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales URSSAF

Présentation

Jeux de données ⁽¹²³⁾

API ⁽⁸⁾

Réutilisations ⁽⁴⁾

Informations

Jeux de données de l'organisation

Liste de marchés notifiés

Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par secteur NA38 x grandes catégories de mesures

Portefeuille de marques Acoss

Primes exceptionnelles du secteur privé par trimestre, France entière x secteur NA38

Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par région x grandes catégories de mesures

Primes exceptionnelles du secteur privé par trimestre, par région

Prime de partage de la valeur du secteur privé par trimestre, France entière x secteur NA38

Déclarations préalables à l'embauche par an, par sexe x âge

Salariés des particuliers employeurs en 2018

Primes exceptionnelles du secteur privé par an, par région x secteur NA28

Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du régime général, par grandes catégories de mesures

Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, France entière x tranche de taille d'entreprise et par an (depuis 1998)

Cartographie nationale des accueils Urssaf

Salariés des particuliers employeurs en 2022

Particuliers employeurs en 2022

Table_Taux_VM_VMA_VMRR

Particuliers employeurs en 2023

Salariés des particuliers employeurs en 2023

Nombre de travailleurs indépendants, par département x secteur

Particuliers employeurs en 2024