Autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 1 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4821900Une autorité organisatrice de la mobilité (AOM) est une entité publique compétente pour organiser les mobilités sur son territoire, incluant les transports publics, les mobilités actives et partagées…
Formations sanitaire et social en Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 29 sept. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 4783300Localisation des formations sanitaire et social au niveau établissement. Des informations sur les contacts, site web et financement sont disponibles.
Domaines des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 6 oct. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 4775000Contour des domaines des ports (Lorient, Saint Malo, Brest) et aéroports (Quimper, Dinard, Rennes, Brest) appartenant à la région Bretagne
Accessibilité par handicap des bâtiments (lycées et administratifs) appartenant à la Région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 2 mai 2026Métadonnées :Bon (78 %) 47811200Niveau d'accessibilité pour chaque handicap des bâtiments de la Région Bretagne. Voici les classes d'handicaps : moteur visuel auditif cognitif mal marchant Légende de la symbologie sur les car…
Ecoles labellisées ou inscrites "Aires Educatives" en Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 2 mai 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4712900Une « aire éducative » est une zone de petite taille gérée de manière participative par les élèves et les enseignants d’une école primaire dont les principes sont définis par une charte. Il s’agit d’…
Arbres engagés en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2020) Région Bretagne Mis à jour le 2 mai 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4671900Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Parcelles engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2020) Région Bretagne Mis à jour le 2 mai 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4626700Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Arbres engagés en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2018) Région Bretagne Mis à jour le 2 mai 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4611900Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Réserves et lots de chasse sur le Domaine Public Fluvial appartenant à la région Bretagne sur le territoire bretillien Région Bretagne Mis à jour le 1 mai 2026Métadonnées :Bon (67 %) 4552200La description est réduite aux éléments administratifs de base (description, n°de lot, bénéficiaire, surface arrondi à l'hectare près).
Parcelles engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2018) Région Bretagne Mis à jour le 2 mai 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4521700Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Bâtiments du domaine public fluvial propriété de la région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 15 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 4572300Bâtiments du domaine public fluvial transféré à la région Bretagne comprenant les maisons éclusières, des postes de garde...
EPCI de Bretagne au 1er janvier 2016 Région Bretagne Mis à jour le 1 janv. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 4503600Contour des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale avant la réforme de la loi Notre au 1er janvier 2016.
Indices de position sociale des EREA (à partir de 2022) Région Bretagne Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 4522800L’indice de position sociale (IPS) permet d'appréhender le statut social des élèves à partir des professions et catégories sociales (PCS) de leurs parents. À chaque PCS ou couple de PCS est associée …
Espaces de concessions des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 2 mai 2026Métadonnées :Bon (67 %) 4461300Espaces de concessions des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne à savoir les ports de Brest, Lorient, Saint Malo et les aéroports de Brest,Rennes, Quimper et Dinard.
Périmètres des communes nouvelles à compter du 01/01/2016 Région Bretagne Mis à jour le 1 janv. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 4421800Couche contenant uniquement les périmètres des communes nouvelles à partir du 01/01/2016.
Parcelles engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2021) Région Bretagne Mis à jour le 2 mai 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4372200Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Accessibilité des sites (lycées et administratifs) appartenant à la Région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 2 mai 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4382500Niveau d'accessibilité des sites de la Région Bretagne. On y trouvera un lien vers le registre de chaque site et des remarques sur l'accessibilité des différentes bâtiments composant le site.
Annexes hydrauliques et zones de frayères des voies navigables morbihannaises Région Bretagne Mis à jour le 1 déc. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 4352000Les voies navigables morbihannaises sont classées en masse d'eau fortement modifiée par la Directive Cadre sur l'Eau (DCE). L'atteinte du bon potentiel écologique, tel que défini par la DCE doit mene…
Liaisons maritimes gérées par la région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 17 mai 2018Métadonnées :Bon (67 %) 4342500Liaisons maritimes reliant les îles et le continent gérées par la région Bretagne. Sont concernés les îles de Bréhat, Ouessant, Molène, Sein, Groix, Belle île, Houat, Hoedic et Arz.
Haies engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2020) Région Bretagne Mis à jour le 2 mai 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4351800Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
