Viandes de gibier d'élevage / Meat of farmed game cutting plant Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 2 mars 2026Métadonnées :Bon(67 %) 2K47700Etablissements de viandes de gibier d'élevage
Estomacs, vessies et boyaux traités / Treated stomachs, bladders and intestines Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(67 %) 2K37600Etablissements producteurs d'estomacs, de vessies et de boyaux traités
zone maritime Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K13300Référentiel
Référentiel Engin du SI Pêche et Aquaculture Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K12300Référentiel du Système d'Information Pêche et Aquaculture
Liste des établissements de production de lait et de produits laitiers agréés CE / Raw milk and dairy Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 25 févr. 2020Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K000en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant
Liste des etablissements autorises a collecter des laits de 72H agrees CE Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 20 févr. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K41100L'ensemble des listes officielles mises × disposition par le Minist×re de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la For×t est disponible × l'adresse: http\://agriculture.gouv.fr
Déclarations françaises annuelles de captures de produits de la mer 2005 Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K6400données de production
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot / Exempted establishments from EU approval agreement-snails Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 2 mars 2026Métadonnées :Bon(67 %) 2K46000Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot
navires français Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K16600référentiel
Référentiel Droit à Produire du SI Pêche et Aquaculture Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K14400Référentiel du Système d'Information Pêche et Aquaculture
Données de Captures 2009 Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K5500Données de production du Système d'Information Pêche et Aquaculture
Déclarations françaises annuelles de captures de produits de la mer 2007 Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K5300données de production
Statistiques 2011 Plans Simples de Gestion (PSG) par département Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K5900Tableau de suivi des plans simples de gestion par département. Année 2011
taille minimale des poissons pêchés en mer Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K11900référentiel
Les effectifs d'élèves de BEPA par spécialité de formation à la rentrée 2010 Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K5500Tableau de restitution des effectifs de BEPA par spécialité de formation.
Liens de responsabilité utilisés dans le SI de l'enseignement agricole Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 30 juin 2017Métadonnées :Bon(67 %) 2K21900Présentation par année scolaire des liens de responsabilité à partir de 2006/2007 et jusqu’à l’année scolaire N+2. Cette vue comprend les informations suivantes : l’année scolaire les informations…
Référentiel Méta données du SI Pêche et Aquaculture Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K9600Référentiel du Système d'Information Pêche et Aquaculture
regroupement d'espèces de poissons de mer Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K8300référentiel
La répartition régionale des effectifs diplômés par examen du second degré et le taux de réussite par diplôme des sessions 2007 à 2011 Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K6500Tableau de restitution des résultats aux diplômes agricoles
Déclarations françaises annuelles de captures de produits de la mer 2002 Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K5600données de production
