Les bibliothèques des collectivités territoriales : adresses et données d’activité Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon(78 %) 9K4K84Données des bibliothèques des collectivités territoriales au 05/06/2025. Ce jeu de données rassemble les adresses des bibliothèques municipales, intercommunales et départementales, ainsi que les pri…
Liste des publications de presse Ministère de la Culture Mis à jour le 27 janv. 2026Métadonnées :Bon(89 %) 22K4K03Liste des publications de presse inscrites les registres de la Commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP). Les critères d'admission des publications de presse au régime écono…
Liste des jardins remarquables Ministère de la Culture Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :Bon(89 %) 10K4K33Présentation Mis en place en 2004, le label «Jardin remarquable » distingue des jardins et des parcs, présentant un intérêt culturel, esthétique, historique ou botanique, qu'ils soient publics ou pri…
Licences et demandes de licences d'entrepreneurs de spectacles vivants Ministère de la Culture Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :Bon(89 %) 29K9K22La base de données comprend la liste des demandes de licences d'entrepreneur de spectacles vivants, depuis le 23 avril 2020, et leur statut (demande en instruction ou licence valide, invalide, expiré…
Liste des édifices labellisés « Architecture contemporaine remarquable » (ACR) Ministère de la Culture Mis à jour le 5 févr. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 26K8K22Le label « Architecture contemporaine remarquable » a été créé par la loi du 7 juillet 2016. Ce label succède au label « Patrimoine du XXe siècle », créé en 1999 et désormais disparu. Il signale les …
Fréquentation des Musées de France Ministère de la Culture Mis à jour le 9 févr. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 18K8K42Fréquentation totale, payante et gratuite dans les Musées de France de 2001 à 2022. 2001 : Les musées n'avaient pas encore l'appellation. Ils avaient le statut de musée classé ou contrôlé. 2002 : Lo…
Base FranceTerme : Termes scientifiques et techniques Ministère de la Culture Mis à jour le 29 janv. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 17K3K22Liste des termes recommandés au Journal officiel de la République française par la Commission d'enrichissement de la langue française placée sous l'autorité du Premier ministre. Cette liste regroupe…
Aides à la presse : classement des principaux groupes de presse aidés Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon(78 %) 10K4K02Dans un objectif de transparence, le ministère de la culture publie la liste des titres et, à partir de 2016, des principaux groupes de presse, ayant bénéficié d’aides directes et indirectes. La colo…
Liste des services de presse en ligne reconnus Ministère de la Culture Mis à jour le 27 janv. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 9K2K02Liste des services de presse en ligne reconnus par la Commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP) Le décret n°2009-1340 du 29 octobre 2009 pris en application de l’article 1er…
Annuaire des services d'archives publiques en France Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon(67 %) 6K2K12Annuaire des services d'archives publiques en France. Périodicité de la mise à jour : au fil de l'eau. .
Liste des expositions ayant reçu le label « Exposition d’Intérêt National » Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon(78 %) 6K2K02« Le label « Exposition d’intérêt national » a été créé par le ministère de la Culture en 1999 pour mettre en valeur et soutenir des expositions remarquables organisées par les musées de France dans …
Collections des musées de France : base Joconde Ministère de la Culture Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(78 %) 45K5K21La base Joconde décrit les œuvres des musées de France (+ 700 000 notices environ). La base Joconde est le catalogue collectif des collections des musées de France : https\://www\.culture.gouv.fr/Th…
Egalité hommes-femmes dans la culture et la communication Ministère de la Culture Mis à jour le 16 mars 2016Métadonnées :Bon(78 %) 4K2K12Etat des lieux de l'observatoire de l'égalité entre les femmes et les hommes dans le champ de la culture et de la communication . Elle est le fruit d'un travail statistique qui porte sur l'administra…
Dossiers nominatifs du fichier central de la Sûreté nationale (1870-1940) Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon(89 %) 23K3K01Le fichier central de la Sûreté nationale, l’un des « fonds de Moscou », saisi par les Allemands en 1940, puis par l’Armée rouge avant d’être restitué entre 1994 et 2001, est l’un des fonds emblémati…
Panorama des festivals Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon(78 %) 15K6K41Panorama des festivals, salons et rencontres organisés en France : photographie des événements répertoriés en 2018. Ce jeu de données n'est plus mis à jour. Ce panorama liste plusieurs milliers de m…
Liste des Musées de France Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon(78 %) 14K5K41Ce jeu de données reflète la liste officielle des institutions dotées de l'appellation "Musée de France" au sens du Code du patrimoine. Cette liste est administrée par le Service des musées de France…
Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon(78 %) 13K1K01L’exception au droit d’auteur en faveur des personnes handicapées est définie aux articles L.122-5, L.122-5-1,L.122-5-2 et R. 122-13 à R. 122-22 du code de la propriété intellectuelle. Celle-ci perme…
Aide à la distribution de la presse quotidienne nationale Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon(67 %) 7K2K01Liste des titres de presse bénéficiant de l'aide à la distribution de la presse nationale. L’aide à la distribution de la presse quotidienne nationale d’information politique et générale (décret n° …
Tombes militaires de 1870-1871 Ministère de la Culture Mis à jour le 22 janv. 2026Métadonnées :Bon(100 %) 7K2K01La loi du 4 avril 1873 "relative à la conservation des tombes des soldats morts pendant la dernière guerre" (c'est-à-dire la guerre franco-allemande de 1870) permet à l’État français d'acheter des pa…
Liste des agences de presse agréées Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon(78 %) 6K1K01Liste des agences de presse inscrites auprès de\*\*\*\*la Commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP) Le statut d’agence de presse est encadré par l’ordonnance n°45-2646 du 2 …
