Festivals financés au titre du programme 131 : Création Ministère de la Culture Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :Bon(100 %) 961000Les festivals de la création soutenus Cette liste a été produite au sein de la Direction générale de la création artistique du ministère de la culture par la Délégation à la diffusion pluridisciplin…
Cour de cassation. Pourvois formés devant le greffe criminel (1871-1889) Ministère de la Culture Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(100 %) 0001Les Archives nationales conservent les archives de la Cour de cassation depuis sa création en 1790, dont les dossiers de procédure produits par les chambres et sections en matière civile et pénale. …
