Base sur la qualité et la sécurité des soins (anciennement Scope Santé) Haute Autorité de santé Mis à jour le 2 févr. 2026Métadonnées :Bon(89 %) 24K16K04La base sur la qualité et la sécurité des soins (BQSS) regroupe les informations sur la qualité des hôpitaux et des cliniques produites par la Haute Autorité de Santé, à savoir : Les résultats de ce…
Evaluation des dispositifs médicaux Haute Autorité de santé Mis à jour le 24 nov. 2025Métadonnées :Bon(100 %) 7K3K00En vue de leur prise en charge par l'assurance maladie, la Commission Nationale d’Évaluation des Dispositifs Médicaux et des Technologies de Santé (CNEDiMTS), commission spécialisée de la Haute Autor…
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2019 Haute Autorité de santé Mis à jour le 20 févr. 2020Métadonnées :Bon(67 %) 6K3K00La HAS met à disposition des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces indicateurs, développés et validés avec les professionnels de santé, les patients et les usagers permettent la…
Evaluation des médicaments Haute Autorité de santé Mis à jour le 23 janv. 2026Métadonnées :Bon(100 %) 17K507K03Le Service Médical Rendu et l’Amélioration du Service Médical Rendu sont des notions permettant à la Haute autorité de santé (HAS) de proposer l’inscription d’un médicament sur la liste des spécialit…
Métadonnées des publications de la HAS Haute Autorité de santé Mis à jour le 16 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 6K1K02Publications de la HAS À propos de cette documentation La documentation de ce jeu de données suive le concept de fiche technique pour les jeux de données (ou Datasheets for Datasets) proposé par Ge…
Textes des publications de la HAS Haute Autorité de santé Mis à jour le 7 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 4K1K02Textes des publications de la HAS À propos de cette documentation La documentation de ce jeu de données suit le concept de fiche technique pour les jeux de données (ou Datasheets for Datasets) prop…
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Infections associées aux soins - recueil 2016 Haute Autorité de santé Mis à jour le 20 juin 2017Métadonnées :Bon(78 %) 4K72912Les données mises à disposition correspondent aux campagnes où la Haute Autorité de Santé avait la maîtrise du cahier des charges de la campagne du thème « Infections Associées aux Soins ».
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel déployé 2021-2025) Haute Autorité de santé Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 13K8K01En place depuis plus de 20 ans, la certification est une évaluation obligatoire et indépendante du niveau de qualité et de sécurité des soins dans les établissements de santé, publics et privés. Elle…
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel 2014-2020) Haute Autorité de santé Mis à jour le 5 févr. 2024Métadonnées :Bon(100 %) 8K3K01La certification déclinée dans sa version V2014 est une appréciation globale et indépendante de l’établissement de santé afin de favoriser l’amélioration continue de la prise en charge des patients. …
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2020 IQSSHaute Autorité de santé Mis à jour le 26 mars 2021Métadonnées :Bon(67 %) 7K3K01La HAS met à disposition des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces indicateurs, développés et validés avec les professionnels de santé, les patients et les usagers permettent l…
Logiciels d'aide à la prescription certifiés Haute Autorité de santé Mis à jour le 27 août 2019Métadonnées :Bon(67 %) 7K99101La loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie charge la HAS d’établir une procédure de certification des Logiciels d’Aide à la Prescription (LAP). Les éditeurs de LAP peuvent se faire certifi…
Résultats d’évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) Haute Autorité de santé Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(89 %) 94044401Description du jeu de données Ce jeu de données met à disposition sous un format structuré, aisément réutilisable, toutes les informations publiées sur le site de la HAS concernant l’évaluation des …
Médecins accrédités par la HAS Haute Autorité de santé Mis à jour le 19 févr. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 19K2K10En application de l’article L. 1414-3-2 du Code de la santé publique, l’accréditation des médecins est une démarche volontaire. C’est une démarche de gestion des risques fondée sur les programmes él…
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2021 Haute Autorité de santé Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :Bon(67 %) 7K3K00La HAS met à disposition des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces indicateurs, développés et validés avec les professionnels de santé, les patients et les usagers permettent la…
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2023 Haute Autorité de santé Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 6K2K00La HAS met à disposition les résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces indicateurs développés et validés avec les professionnels de santé, les patients et les usagers,…
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2024 Haute Autorité de santé Mis à jour le 15 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 5K1K00La HAS met à disposition les résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces indicateurs développés et validés avec les professionnels de santé, les patients et les usagers,…
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2022 Haute Autorité de santé Mis à jour le 5 févr. 2023Métadonnées :Bon(67 %) 5K3K00La HAS met à disposition les résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces indicateurs développés et validés avec les professionnels de santé, les patients et les usagers,…
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Mesure de la satisfaction (dispositif e-Satis) - recueil 2018 Haute Autorité de santé Mis à jour le 26 févr. 2019Métadonnées :Bon(78 %) 5K1K00La HAS développe et valide, avec les professionnels, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins permettant la comparaison inter-établissements, utilisés par les établissements comme outils d…
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2018 Haute Autorité de santé Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :Bon(78 %) 4K4K00La HAS développe et valide, avec les professionnels, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins permettant la comparaison inter-établissements, utilisés par les établissements comme outils d…
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Mesure de la satisfaction (dispositif e-satis) - recueil 2016 Haute Autorité de santé Mis à jour le 20 juin 2017Métadonnées :Bon(78 %) 4K1K00Le questionnaire e-Satis +48h MCO est mis à disposition, en ligne, pour recueillir l'expérience et la satisfaction des patients de façon continue auprès de tous les patients hospitalisés plus de 48 h…
