Obstacles à l'écoulement situés au sein du périmètre du Plan de Gestion Anguille (PGA) dans le bassin Rhin-Meuse DREAL Grand Est Mis à jour le 7 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2614400Obstacles à l'écoulement situés au sein du périmètre du Plan de gestion Anguille (PGA) dans le bassin Rhin-Meuse Pour information, on pourra consulter les fiches : Délimitation des bassins versants …
Zones d'actions renforcées en Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 19 sept. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2651300Zones d'Actions Renforcées (ZAR) \[art 18 du PAR] Les Zones d’Actions Renforcées (ZAR) sont des territoires spécifiques en France identifiés dans le cadre de la Directive nitrates, visant à réduire l…
Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 1 et liste 2 en Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 8 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 251300Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 1 et liste 2 en Grand Est (issus de la BDOe et du ROE du SANDRE) Voir les fiches suivantes : ROE en Grand Est : http\://catalogue.ge…
Obstacles à l'écoulement des cours d'eau considérés comme axe prioritaire pour les poissons grands migrateurs en Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 8 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 242200Obstacles à l'écoulement (=ouvrages) des cours d'eau considérés comme axe prioritaire à échéance 2027 ou supérieure à 2027 pour les poissons grands migrateurs en Grand Est Pour informations consulte…
Obstacles à l'écoulement des cours d'eau considérés comme axe prioritaire d'ici 2027 pour les poissons grands migrateurs en Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 7 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2373800Obstacles à l'écoulement (= ouvrages) des cours d'eau considérés comme axe prioritaire d'ici 2027 pour les poissons grands migrateurs en Grand Est Pour informations consulter les fiches suivantes : …
Zone de montagne en Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 19 sept. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 235700Zones de montagne définies titre de l'art D.113-14 du code rural L'article D113-14 du Code rural et de la pêche maritime définit les zones de montagne en France, dans le cadre de la délimitation des…
Périmètre des stratégies locales de risque inondation (SLGRI) en région Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 1 févr. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 2321300SLGRI\_S\_R44
Sites d'intérêt géologique validés et inscrits à l'inventaire national du patrimoine géologique en Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 25 août 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2322100A ce jour, 157 sites d’intérêt géologique du Grand Est sont validés et inscrits à l’Inventaire National du Patrimoine Géologique. Ces 157 sites reflètent le panorama diversifié de la géologique régio…
Zones vulnérables (enveloppe) aux nitrates d'origine agricole en Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 19 sept. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2322400La directive européenne 91/676 CEE du 12/12/1991, dite Directive « nitrates », définit les modalités de lutte contre la pollution des eaux provoquée ou induite par les nitrates de source agricole. El…
Segment de classement de continuité écologique (Liste 2) en Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 17 mars 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 236800Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du…
Obstacles à l'écoulement prioritaires (au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité) sur les cours d'eau classés liste 1 et liste 2 en Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 8 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 231100Obstacles à l'écoulement prioritaires (ouvrages prioritaires) au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité sur les cours d'eau classés liste 1 et liste 2 en Gran…
Communes concernées par un plan de prévention des risques technologiques (PPRT) en Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 29 oct. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 239600La couche "communes concernées par un PPRT en Grand Est" rassemble l'ensemble des communes de la région Grand-Est dont une partie du territoire est soumis à des contraintes d'urbanisme induites par u…
Délimitation des bassins versants des zones d'actions prioritaires pour l'anguille en Bassin Rhin-Meuse DREAL Grand Est Mis à jour le 28 mars 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2341800Dans le cadre du Plan de Gestion Anguille de la France (PGA), des Zones d’Action Prioritaires (ZAP) ont été instituées sur les axes les plus importants (et leurs affluents) où des actions devront êtr…
Segment de classement de continuité écologique (Liste 1 et 2) en France (Métropole) DREAL Grand Est Mis à jour le 17 mars 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 230000Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du…
Occupation du Sols dans les Aires d'Alimentation e Captages en Grand Est (2021) DREAL Grand Est Mis à jour le 19 mai 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 217100Ce jeux de données spatiales montre l'occupation du sol dans les Aires d'Alimentation de Captages de AEP de la région de Grand Est. Les données de l'OCS (2021) Grand Est sont réparties en deux catégo…
Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPPV) dans le Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 8 juin 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 210000La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distinguait trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU),…
Segment de classement de continuité écologique (Liste 1) en France (Métropole) DREAL Grand Est Mis à jour le 17 mars 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 215000Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du…
Obstacles à l'écoulement des cours d'eau considérés comme axe prioritaire à échéance supérieure à 2027 pour les poissons grands migrateurs en Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 7 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2073200Obstacles à l'écoulement (=ouvrages) des cours d'eau considérés comme axe prioritaire à échéance supérieure à 2027 pour les poissons grands migrateurs en Grand Est Pour informations consulter les fi…
Obstacles à l'ecoulement (issus du ROE) en Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 7 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 208700Un obstacle à l’écoulement est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de …
Cours d'eau ZAP Anguilles sur l'emprise de la DIR DREAL Grand Est Mis à jour le 21 mars 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2111500Découpage sur l'emprise de la DIR de la couche nationale "TRZAP" qui est la couche des tronçons cours d'eau sur lesquels porte le plan de gestion prioritaire anguilles (règlement européen de septembr…
