Gendarmerie zone d'intervention du peloton de montagne (Cantal) Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 9 févr. 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 6295300Zone d'intervention du peloton de montagne de Murat
Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type fromage dans le Cantal Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 1 mars 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 62737300Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type fromage dans le Cantal La Directive 1/2000 de l'INAO désigne sous le terme « aire géographique » la matérialisation de l'aire de product…
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT1 Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 23 sept. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 62528100Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques : Afin d'assurer le bon fonctionnement de…
Siège des EPCI Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 18 juin 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 61922200L\_EPCI\_Siege\_P\_015
Carte de bruit stratégique - nuit – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type A) Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 20 sept. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 61932800Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'envir…
Zone humide surfacique du Cantal Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 17 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 61932600Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanent…
Plan d’exposition au bruit de l’aéroport d’Aurilllac Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 3 août 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 61717900PEB de l’aéroport d’Aurillac, approuvé par arrêté préfectoral n° 2006-381 du 21 mars 2006.
Natura 2000 - directive oiseaux de Auvergne Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 4 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 61631100Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Sites d'Intérêt Communautaire (SIC). Les ZPS sont désignées à partir de l'inventaire des…
Elément linéaire engagé dans une MAET dans le Cantal Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 3 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(33 %) 614000Elément linéaire engagé dans une mesure agro-environnementale territorialisée (MAET) pour la campagne 2008 L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace …
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le Cantal Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 28 sept. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 60022000Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR : DEVN1013973A) Ces territoires …
Parcs photovoltaïque au sol (Cantal) Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 7 mars 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 60031900Couche SIG décrivant les parcs photovoltaïques au sol autorisés dans le département du Cantal, à partir des renseignements fournis par les services-métiers. Les parcs sont identifiés par parcelle d'i…
N_BCAE9_PRAIRIES_SENSIBLES_S_015 Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 2 mai 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 59330400N\_BCAE9\_PRAIRIES\_SENSIBLES\_S\_015
Groupement d'intérêt cynégétique du Cantal Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 1 août 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 59217600Regroupement de territoires de chasse pour une gestion harmonisée de une ou plusieurs espèces de gibier.
Zonage réglementaire des plans de prévention des risques naturels du département (Cantal), et servitude d’utilité publique PM1 Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 18 sept. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 58927300En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et délimitent : les zones exposées aux risques dans lesquelles les co…
Périmètres des pays du Cantal Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 3 mai 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 58429200Instaurés par le loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d'orientation pour…
Schéma de cohérence territoriale du Cantal Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 13 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 57119800La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Carte de bruit stratégique - RN122 - nuit – voies de l’État dans le Cantal (Type A) Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 20 sept. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 56318600Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'envir…
Parcs photovoltaïque au sol (Cantal) Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 23 mai 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 56027500Couche SIG décrivant les parcs photovoltaïques au sol autorisés dans le département du Cantal, à partir des renseignements fournis par les services-métiers. Les parcs sont identifées par un symbole p…
Aire géographique d'une indication géographique protégée de type autre que le vin dans le Cantal Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 16 déc. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 55616000Selon le règlement européen N° 510/2006 est désignée sous le terme « aire géographique » une aire définie par un nom de région, un lieu spécifique ou, dans des cas spécifiques, un pays, et est utilis…
Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 3 mai 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 55515400Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont :a) Les routes nationales définies à l'article L. 123-1 du code de la voirie routière et mentionnées par le décr…
