Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques DDTM 64

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Jeux de données de l'organisation

818 résultats

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PPR BORDES (64DDTM20050008) - Document PPRN sur BORDES (64138), département des Pyrénées-Atlantiques.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 27 août 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
772
87
0
0
Servitudes de passage des piétons sur le littoral (catégorie EL9) sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
769
211
0
0
PPR USTARITZ (64DDTM20160012) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de la commune de Ustaritz (64547), département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 29 mars 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
768
226
0
0
PPR JATXOU (64DDTM20160010) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de Jatxou (64282), département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 29 sept. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
764
313
0
0
PPR ARTIX (64DDTM19980002) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque d'Inondation (PPRN-PPRI) de Artix (64061), département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 1 déc. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
761
223
0
0
PPR CIBOURE (64DDTM19870004) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de CIBOURE (64189), département des Pyrénées-Atlantiques.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 5 nov. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
759
243
0
0
PPR ABOS (64DDTM20080004) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de ABOS (64005), département des Pyrénées-Atlantiques.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 7 oct. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
757
223
0
0
PPR NARCASTET (64DDTM20020011) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de NARCASTET (64413), département des Pyrénées-Atlantiques.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 4 sept. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
755
235
0
0
PPR LABASTIDE-CEZERACQ (64DDTM19970009) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Labastide-Cézéracq (64288), département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
750
295
0
0
PPR LAHONCE (64DDTM19980007) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de LAHONCE (64304), département des Pyrénées-Atlantiques.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 4 sept. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
750
258
0
0
PPR ARTIGUELOUTAN (64DDTM19970003) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque d'Inondation (PPRN-PPRI) de Artigueloutan (64059), département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 10 janv. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
746
78
0
0
PPR LOUVIE-SOUBIRON (64DDTM20120003) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de LOUVIE-SOUBIRON (64354), département des Pyrénées-Atlantiques.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 18 sept. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
742
198
0
0
PPR LEES-ATHAS (64DDTM19950002) - Document PPRN sur LEES-ATHAS (64330), département des Pyrénées-Atlantiques.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 6 juil. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
740
52
0
0
Terrain aménagé pour le passage ou le séjour des gens du voyage - Département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 10 juil. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
737
190
0
0
PPR UHART-CIZE (64DDTM20160006) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de UHART-CIZE (64538), département des Pyrénées-Atlantiques.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 5 nov. 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
736
212
0
0
Servitude d'utilité publique liée aux plans de prévention de risque technologiques catégorie PM3 sur les Pyrénées Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
732
190
0
0
Servitudes des zones réglementaires des PPRN PPRM, catégorie PM1 sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
732
249
0
0
PPR LESCAR (64DDTM20050021) - Zone d'informations d'un plan de prévention du risque Inondation de LESCAR (64335), département des Pyrénées-Atlantiques.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 29 sept. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
725
236
0
0
PPR MONT (64DDTM20080007) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de MONT (64396), département des Pyrénées-Atlantiques.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 19 mars 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
725
249
0
0
PPR BIZANOS (64DDTM20160018) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de BIZANOS (64132), département des Pyrénées-Atlantiques.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 16 nov. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
719
231
0
0