Schéma de cohérence territoriale dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 18 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 53518800La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Enjeux (surfaciques) du PPRi de la loire, Val d'Orléans (agglomération orléanaise) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 20 mai 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 53823600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
issu de Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type vin Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 16 mars 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 53231400L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, q…
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit de nuit sur A10 dans le Loiret (C_LN) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 12 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 53418100Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zone de bruit stratégique sur 24 heures - Type C - Autoroute A6 dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 53319300Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > …
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur A10 dans le Loiret (C_LDen) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 12 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 53416400Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Cotes de niveaux dans le cadre du PPRi de la Loire, Val d'Orléans (Val amont) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 24 avr. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 53319300Les cotes de niveaux croisées avec les données des études de danger ont permis d'affiner les aléas. Ces données exploitées telles quelles sont utiles notamment dans le cadre de l'instruction du droit…
Table décrivant les zones d'exposition au bruit de nuit sur le réseau ferré dans le Loiret (A-LN) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 14 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 53216900Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zones réglementées du PPRt de ARGOS FRANCE à Beaune-la-Rolande Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 22 avr. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 52816800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Points d'eau pour l'application des Zones de Non Traitement (ZNT) de 2017 dans le département du Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 22 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 52119900Représentation des points d'eau répondant aux critères fixés par l'arrêté préfectoral du 4 août 2017. Celui-ci a été pris en application de l'arrêté ministériel du 4 mai 2017 relatif à la mise sur le…
Zone de compétence en aménagement de rivières du Loiret (cours d'eau non domaniaux) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 28 juil. 2015Métadonnées :Bon(67 %) 5217900Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211-7 du code de l'environnement). Cette couche identifie les organismes compétents.
Table décrivant les zones d'exposition au bruit de nuit sur les voies communales de l'Agglomération de Montargis et Rives du Loing dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 52516800Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Table décrivant les Zones d'exposition au Bruit de nuit de l'autoroute A6 dans le Loiret (A_LN) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 21 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 52018300Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zone de bruit stratégique en période nocturne - Type A - Autoroute A77 dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 52016900Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-…
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit de nuit sur l'autoroute A77 dans le Loiret (C_LN) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 3 juil. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 51917800Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Périmètre du PPRi de la Vallée du Loing Aval (département du Loiret) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 29 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 52325600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Enjeu linéaire du PPRi de la vallée du Loing Amont (département du Loiret) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 10 sept. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 5199300De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Table décrivant les zones d'exposition au bruit sur 24h sur D8 dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 51316300Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur D2271 dans le Loiret (C_LDen) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 3 juil. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 51116500Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Origine du risque du PPRi de la Loire, val d'Orléans (agglomération orléanaise) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 20 mai 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 51316300L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
