Direction Départementale des Territoires des Vosges DDT 88

Service public

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Jeux de données de l'organisation

208 résultats

Trier par :

France Services et Maisons de services au public (MSAP) sur le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 30 juin 2022
Métadonnées :
Bon(78 %)
396
87
0
0
Massif VOSGIEN au titre de la loi dite «loi montagne»
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 2 juin 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
384
32
0
0
Arrêt de bus dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 16 juil. 2021
Métadonnées :
Bon(78 %)
363
89
0
0
Zone réglementée du PPRNi MOSELLE AMONT révisé pour la commune de Bussang
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 24 juil. 2024
Métadonnées :
Bon(78 %)
361
18
0
0
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Cercles 1 et 2 dans le département des Vosges en 2021
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 23 janv. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
358
87
0
0
Régions agricoles (RA) pour le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 7 juin 2017
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
348
80
0
0
Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 10 juil. 2024
Métadonnées :
Bon(67 %)
333
28
0
0
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 15 sept. 2020
Métadonnées :
Bon(78 %)
328
65
0
0
Périmètres du PPRi MADON AMONT
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 16 mai 2024
Métadonnées :
Bon(78 %)
328
241
0
0
Table contenant l'ensemble des zones réglementées (linéaires) du PPRNi du Mouzon
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 19 juil. 2024
Métadonnées :
Bon(78 %)
323
197
0
0
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Cercles 1, 2 et 3 dans le département des Vosges début 2025
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 10 juin 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
323
43
0
0
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 23 août 2024
Métadonnées :
Bon(78 %)
322
80
0
0
Zones agricoles défavorisées dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 24 oct. 2018
Métadonnées :
Bon(78 %)
314
76
0
0
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRNi MADON CENTRE (points)
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 21 mai 2024
Métadonnées :
Bon(78 %)
307
81
0
0
Zone réglementée (surfacique) du PPRNi MADON AVAL dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 22 juil. 2024
Métadonnées :
Bon(78 %)
293
224
0
0
Communes couvertes par un document d'urbanisme numérisé à la date de saisie pour le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 10 juil. 2024
Métadonnées :
Bon(67 %)
289
24
0
0
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRNi MOSELLE CENTRE (points) dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 22 juil. 2024
Métadonnées :
Bon(78 %)
291
232
0
0
Prescriptions linéaires des documents d'urbanisme dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 10 juil. 2024
Métadonnées :
Bon(67 %)
287
24
0
0
Enjeux surfaciques du PPRi SAONE AMONT
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 17 oct. 2014
Métadonnées :
Bon(78 %)
277
75
0
0
Prescriptions ponctuelles des documents d'urbanisme dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 10 juil. 2024
Métadonnées :
Bon(67 %)
266
22
0
0