Espaces naturels sensibles (ENS) et espaces naturels d'intérêts (ENI) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 5 oct. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 9K3K00Inventaire de tous les espaces naturels décrits dans le Schéma Départemental des ENS. Depuis la loi de décentralisation du 18 juillet 1985, les Conseils départementaux ont pour mission de mettre en …
Etablissements d'accueil de la Petite Enfance (PE) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 9K4K10Liste des établissements d'accueil des enfants de moins de 6 ans des Hauts-de-Seine Ce jeu de données présente l'implantation, les capacités d'accueil et les caractéristiques des établissements d'ac…
Comptabilité des départements (nomenclature M52) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 16 déc. 2012Métadonnées :Bon (78 %) 9K2K00Détail de la nomenclature M52 relative à l'instruction budgétaire et comptable des départements. La comptabilité publique suit les principes posés par le plan comptable général applicable au secteur…
Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 23 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 9K3K00Localisation des zones de préemption au profit du Département au titre des ENS. Les espaces naturels sensibles désignent des sites naturels présentant une richesse écologique potentiellement menacée…
Inventaire de la faune Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 25 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 8K2K00Inventaire faunistique du département des hauts-de-seine Ce jeux de données recense l'ensemble des espèces animales inventoriées sur la majeure partie du territoire des Hauts-de-Seine. Il constitue …
Carte scolaire des collèges publics (secteurs) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 12 mars 2025Métadonnées :Bon (78 %) 8K2K00La carte de la sectorisation des collèges publics des Hauts-de-Seine permet de connaître rapidement le collège de secteur associé à un tronçon de route. Au sein l’académie de Versailles, le Départem…
Pluviographes Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 13 juin 2023Métadonnées :Bon (67 %) 7K2K00Localisation des pluviographes gérés par le Département Le Département dispose de plusieurs pluviographes répartis sur son territoire afin de mesurer les précipitations. Les mesures pluviométriques …
Cadastre rénové (feuilles de sections) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 2 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 7K2K00Cadastre rénové par feuilles de section (originales et géoréférencées) sur le territoire du département des Hauts-de-Seine. Le cadastre désigne les documents établis en vue de l’assiette de l’impôt …
Cadastre napoléonien (assemblage départemental) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 17 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 7K2K00Cadastre napoléonien sur le département des Hauts-de-Seine Le cadastre désigne les documents permettant d’établir l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données concerne les plans du cada…
Inventaire de la flore Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 25 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 7K2K00Inventaire floristique du département des hauts-de-seine Ce jeu de données recense l'ensemble des espèces végétales inventoriées sur le territoire départemental. Il constitue un véritable atlas de l…
Maires Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 21 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 6K2K00Maires des communes du Département des Hauts-de-Seine Ce jeu de données vous propose la liste des maires des 36 communes des Hauts-de-Seine actuellement en poste. Liens connexes service-public.fr …
Stations de pompage Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 11 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 6K2K00Localisation des stations de pompage du réseau départemental d'assainissement Ce jeu de données localise les stations de pompage faisant partie des ouvrages du réseau départemental d'assainissement …
Cantons Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 25 févr. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 6K3K00Limites cantonales du département des Hauts-de-Seine Créé dès 1790 pour rapprocher les administrés de l'administration, le département des Hauts-de-Seine, alors constitué du département de la Seine …
Bénéficiaires de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 23 sept. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 6K2K00Nombre de bénéficiaires de l’APA en établissement et à domicile au 31 décembre L'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA), mise en place le 1er janvier 2002, est une prestation attribuée et versée…
Bassins de rétention Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 11 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 6K2K00Localisation des bassins de rétention du réseau départemental d'assainissement. Ce jeu de données localise les bassins de rétention, à ciel ouvert ou enterrés, du réseau départemental d'assainisseme…
Plans d’alignements approuvés sur voirie départementale Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 17 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 6K2K00Réserves d'élargissement ou servitudes d'alignement sur les routes départementales Cette donnée fournit une information sur les plans d'alignements approuvés par décision administrative au bénéfice …
Cadastre vert - Les arbres Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 13 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K3K00Localisation de tous les arbres sur le département des Hauts-de-Seine Ce jeu de données précise les emplacements, les types et les caractéristiques des arbres isolés ou d'alignement présents sur l'e…
Etablissements pour personnes âgées Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 23 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 6K3K00Liste des établissements d'hébergement pour personnes âgées des Hauts-de-Seine Ce jeu de données présente la liste des différents établissements destinés à l'accueil des personnes âgées dans les Hau…
Lignes de bus à haut niveau de service (BHNS) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 6 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 5K2K00Localisation de la ligne BHNS St Maur-Créteil - La Croix de Berny. Ce jeu de données décrit le tracé du TVM (Trans Val-de-Marne), ligne de bus à haut niveau de service (BHNS). Cette ligne traverse l…
Bornes topographiques Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K3K10Bornes topographiques sur le réseau primaire pour le rattachement des relevés Pour garantir une meilleure précision sur les levés (création d'un plan ou d'une carte à partir d'informations relevées …
