COMMUNE DE PEROLS

Collectivité territoriale

Commune de Pérols dans l'Hérault

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    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr

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    Déclaration annuelle relevant de l'article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire. Biens issus du réemploi, de dons, biens recyclés. Décla…