Emprises de zones 30, piétonnes et de rencontre à Colmar appuyées géométriquement sur le plan parcellaire. Quatre classes ont été définies: 0-la zone piètonne légale : zone piètonne définie par arrêt…
Document réglementaire, annexé aux documents d'urbanisme, permettant de définir : 1° Les zones d'assainissement collectif où la collectivité est tenue d'assurer la collecte des eaux usées domestiques…
Périmètres des structures intercommunales (Agglo, Communauté de Communes, Sivom…) Attention, il convient de filtrer la donnée pour isoler les périmètres actifs de ceux archives.
Représentation des différentes zones de stationnement (les parcs de stationnement, les parkings aérien et les tronçons de voirie (base cadastre) où est implanté du stationnement payant.