Délimitations des COMITER du bassin Seine-Normandie à partir de 2021 Agence de l'eau Seine-Normandie Mis à jour le 14 juin 2024Métadonnées :Bon(100 %) 2K5300Délimitations des commissions territoriales (COMITER) du bassin Seine-Normandie. Ces délimitations sont valables à compter de l'année 2021. Chaque commission territoriale a pour mission de proposer a…
Pollution : suivi des flux industriels PCIAgence de l'eau Seine-Normandie Mis à jour le 23 sept. 2024Métadonnées :Bon(100 %) 2K63700Les flux industriels de pollution sont calculés dans le cadre de la collecte des redevances pour pollution non domestique. Ces flux sont calculés soit par un dispositif de suivi réel et régulier pour…
Points nodaux NODAgence de l'eau Seine-Normandie Mis à jour le 21 oct. 2024Métadonnées :Bon(100 %) 2K3400Un point nodal est défini comme un point clé pour la gestion des eaux défini en général à l’aval des unités de références hydrographiques pour les Schémas d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) …
Pollution : suivi des flux domestiques PCCAgence de l'eau Seine-Normandie Mis à jour le 15 févr. 2026Métadonnées :Bon(100 %) 2K94900Les flux de pollution domestique sont calculés dans le cadre de la collecte des redevances pour pollution domestique. Ces flux sont calculés soit par un dispositif de suivi réel et régulier pour les …
Ouvrages de dépollution (Stations d'épuration) STEPAgence de l'eau Seine-Normandie Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :Bon(89 %) 1K16000Un ouvrage de dépollution est un ouvrage qui vise à réduire, voire à supprimer toute substance indésirable d'un effluent. Les ouvrages de dépollution se répartissent en deux grandes familles : les sy…
Sites de baignade du bassin Seine-Normandie baignadesAgence de l'eau Seine-Normandie Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :Bon(100 %) 1K15400L’article 6 de la DCE demande que soit établi et régulièrement mis à jour, pour chaque district hydrographique, un registre des zones protégées (RZP). Dans le cadre du rapportage DCE, il est demandé …
Sites conchylicoles du bassin Seine-Normandie Sites conchylicolesAgence de l'eau Seine-Normandie Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :Bon(100 %) 95713900L’article 6 de la DCE demande que soit établi et régulièrement mis à jour, pour chaque district hydrographique, un registre des zones protégées (RZP). Dans le cadre du rapportage DCE, il est demandé …
