TopoExport - Cadastre

6 jeux de données

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  Cadastre

  Par data.gouv.fr

  Le plan cadastral est le découpage du territoire français en unités de surfaces permettant le calcul de certains impôts. Chaque commune est subdivisée en sections, elles-mêmes subdivisées en feuilles (ou planches). Une feuille cadastrale comporte des parcelles, qui peuvent supporter des bâtiments.…

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  100.0/100

  Mis à jour il y a 2 jours

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  Cadastre minier (Camino) Camino

  Par Ministère de la Transition écologique

  Les flux géographiques Camino.beta.gouv.fr exposent les informations administratives et géographiques pour : les titres miniers valides et demandes initiales ou modificatives afférentes publiques et en cours d'instruction. les autorisations d’exploitation en Guyane. Les données sont publiées au…

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  88.88888888888889/100

  Mis à jour il y a 3 jours

  Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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  Cadastre issu du PCI vecteur

  Par Conseil général de Loir-et-Cher

  Compilation des cadastres vecteurs communaux à partir des fichiers issus du plan cadastral PCI numérisé par chaque commune ou Communauté sous convention avec la DGFIP41. Le cadastre délivré par la DGFIP41 est converti en formats SIG, puis assemblé par l'Observatoire de l'Economie et des…

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  66.66666666666666/100

  Mis à jour le 23 novembre 2013

  Licence Ouverte / Open Licence

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  Adresses extraites du cadastre

  Par data.gouv.fr

  Ce jeu de données contient toutes les adresses extraites des fichiers du cadastre (plan et fichier des parcelles bâties). Il est produit par la mission Etalab, par retraitement des données extraites, dans le cadre de la confection de la Base Adresse Nationale (BAN), dont il constitue une source…

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  77.77777777777779/100

  Mis à jour il y a 2 jours

  Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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  Référentiel géographique - Cadastre - Données Hydrographie - Grand Poitiers Données de référence

  Par Grand Poitiers Open Data

  Plan cadastral contenant les données hydrographiques de la Communauté urbaine de Grand Poitiers. Il est principalement utilisé comme plan de référence ou pour des applications thématiques dans le domaine de l'urbanisme.

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  55.55555555555556/100

  Mis à jour le 20 janvier 2023

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  Cadastre napoléonien (feuilles de sections)

  Par Hauts-de-Seine le Département

  Cadastre napoléonien par feuilles de section (originales et géoréférencées) sur le territoire du département des Hauts-de-Seine. Le cadastre désigne les documents permettant d’établir l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données concerne les plans du cadastre « napoléonien », établis…

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  55.55555555555556/100

  Mis à jour le 17 août 2021

  Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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