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Calculateur du Domaine Public

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Description

Le Calculateur du domaine public permet de déterminer automatiquement si une œuvre est protégée par un droit de propriété littéraire et artistique ou si elle est entrée dans le domaine public.

Open Knowledge Foundation France

Thématique

Culture et loisirs

Type

Application

Mots-clés

  • domaine-public

Date de création

23 septembre 2014

Dernière mise à jour

4 septembre 2023

1 jeu de données

  • Data.bnf.fr : les données de la BnF en RDF

    Par Bibliothèque nationale de France

    La Bibliothèque nationale de France vous guide dans ses ressources patrimoniales, en publiant des fiches de référence inédites sur les auteurs, sur les œuvres et sur les thèmes. data.bnf.fr répertorie tous les oeuvres pour un auteur, ainsi que toutes les éditions d'une œuvre, avec les liens vers…

    Qualité des métadonnées :
    77.77777777777779/100

    Mis à jour le 23 août 2023

    Licence Ouverte / Open Licence

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