PLU du 29/09/2011 de BELMONT - 38038
Par Direction Départementale des Territoires de la LozèrePlan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Origine Document d'urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Conversion au standard…
Qualité des métadonnées :
0.6666666666666666/1
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Mis à jour le 28 février 2020
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Ressources documentées
Licence renseignée
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Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
