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République
Française
Table décrivant les zones de bruit des infrastructures dans le département des Vosges
Description
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
Arrêté 153-2024 du 7 juin 2024 : https://www.vosges.gouv.fr/contenu/telechargement/29733/234086/file/arrete_n153-2024-ddt_portant_modification_arrete_n037-2023-ddt_du_8_fevrier_2023.pdf
- Attributions
- DDT 88 (Direction Départementale des Territoires des Vosges)(Détenteur des droits)DDT 88 (Direction Départementale des Territoires des Vosges)(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- 19 septembre 2025
- Label
- INSPIRE
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