Subventions 2019

Mis à jour le 9 avril 2019 — Open Data Commons Open Database License (ODbL)

Ville de Montbéliard

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4 jeux de données

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Description

Liste des subventions attribuées par la Ville de Montbéliard : données des conventions de subvention.
Ce jeu de données est établi conformément au décret n°2017-779 du 5 mai 2017 et à l’arrêté du 17 novembre 2017.
Il respecte la norme du socle commun de données locales (OpenDataFrance, « Subventions » v.1.1).

Ressources 1

Voir aussi : ressources communautaires

Ressources communautaires 0

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Réutilisations 0

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