Subventions 2019

Description

Liste des subventions attribuées par la Ville de Montbéliard : données des conventions de subvention.
Ce jeu de données est établi conformément au décret n°2017-779 du 5 mai 2017 et à l’arrêté du 17 novembre 2017.
Il respecte la norme du socle commun de données locales (OpenDataFrance, « Subventions » v.1.1).

Producteur

Dernière mise à jour

9 avril 2019

Licence

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

Qualité des métadonnées
77.77777777777779/100

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Informations

Temporalité

Création

9 avril 2019

Fréquence

Annuelle

Couverture temporelle

2019

Dernière mise à jour

9 avril 2019

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Montbéliard

Granularité de la couverture territoriale

Commune française

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