Sections cadastrales de la Métropole de Lyon

Name: Sections cadastrales de la Métropole de Lyon
Creator: Métropole de Lyon
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence

Description

Partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant, suivant le cas, une ou plusieurs subdivisions de section. Cet objet est obligatoire dans tous les lots formant l'échange.

Producteur

Métropole de Lyon

Dernière mise à jour

24 avril 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées

88.88888888888889/100

Couverture temporelle non renseignée

4 Autres

Service de consultation du plan cadastral - Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Mis à jour le 24 avril 2024

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Créée le: 24 avril 2024
Modifiée le: 24 avril 2024

Service de consultation du plan cadastral - Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Sections cadastrales de la Métropole de Lyon

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Créée le: 24 avril 2024
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Informations

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

5a0d95aec751df2a6d7c4321

Temporalité

Création

16 novembre 2017

Fréquence

Biennale

Dernière mise à jour

24 avril 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Métropole de Lyon

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Sections cadastrales de la Métropole de Lyon

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Producteur

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Qualité des métadonnées :

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Temporalité

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Fréquence

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Couverture spatiale

Couverture territoriale

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