SCoT du Pays de Brest : Commune littorale URB_SCT_CommunesLoiLittoral
Description
Communes littorales (Art. 2 de la Loi Littoral) et communes
littorales par décret (Décret N°2004-311 du 29 mars 2004) couvertes par le SCoT du Pays de Brest
Thématique Urbanisme
Producteur ADEUPa
Attributions Pôle métropolitain du Pays de Brest, Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié le 22 octobre 2019 -
Rendu exécutoire dans sa dernière version le 19 novembre 2019
Créateur SIG
Fiche détaillée
INSPIRE
Id URB_SCT_CommunesLoiLittoral
Type polygones
Echelle 100000
Territoire Pays de Brest (Hors CCPCP)
Producteur
Dernière mise à jour
29 avril 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
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Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
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Qualité des métadonnées
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Informations
Mots-clés
ID
64809729eb4dd97340cfb129
Temporalité
Création
7 juin 2023
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
29 avril 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Brest Métropole
Granularité de la couverture territoriale
Intercommunalité française (EPCI)
Actions
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Statistiques des 12 derniers mois
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719
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