République
Française
Parcelles bâties à moins de 50m d'un verger en Corrèze
Description
L_PARCELLE_BATIE_50m_VERGER_RPG2016_S_019
Ce travail a été réalisé à partir de la Bd Parcellaire et du RPG 2016, afin de déterminer les parcelles bâties situées à moins de 50 m d'un verger (déclaré à la PAC en code culture verger). Ce travail a été réalisé par la DDT dans le cadre de l'élaboration de la charte de la pomiculture.
Ce travail n'est donc pas exhaustif, car tous les vergers n'ont pas été pris en compte. D'autre part, le travail n'a pas pu être réalisé sur les communes non vectorisées de la Bd Parcellaire
- Attributions
- DDT 19 (Direction Départementale des Territoires de la Corrèze)(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- 16 mars 2017
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