ELUS CD38 - Représentations

Description

Représentations du Département


Le conseil départemental procède en début et tout le long du mandat à la désignation de ses représentants pour siéger au sein d'organismes extérieurs et dans ses instances internes dans les cas et conditions prévus par les dispositions propres à chaque structure. Les désignations, sur proposition du président, sont votées en commission permanente ou par arrêté selon la réglementation.
La mise à jour des fichiers est effective après chaque décision de l’assemblée ou demande de l’organisme (pour les arrêtés).

Pour plus d'information, n'hésitez pas à consulter le site isere.fr

Producteur

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Dernière mise à jour

23 juin 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
55.55555555555556/100

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Informations

Temporalité

Création

5 janvier 2022

Dernière mise à jour

23 juin 2024

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