ELUS CD38 - Représentations

Name: ELUS CD38 - Représentations
Creator: Conseil départemental de l'Isère
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
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Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Conseil départemental de l'Isère

Le Département de l’Isère est une collectivité territoriale. Elle est gérée par un conseil départemental composé de 58 conseillers départementaux, représentant les 29 cantons de l’Isère. Rôle Le Département de l’Isère vous accompagne dans votre vie quotidienne en matière de santé, solidarité ou…

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Informations

Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID: 61d63268376e50b0925c5aea
Source originale: Source originale

Temporalité

Fréquence: Inconnu
Date de création: 6 janvier 2022
Dernière mise à jour de ressource: 6 janvier 2022

Extras

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Description

Représentations du Département

Le conseil départemental procède en début et tout le long du mandat à la désignation de ses représentants pour siéger au sein d'organismes extérieurs et dans ses instances internes dans les cas et conditions prévus par les dispositions propres à chaque structure. Les désignations, sur proposition du président, sont votées en commission permanente ou par arrêté selon la réglementation.
La mise à jour des fichiers est effective après chaque décision de l’assemblée ou demande de l’organisme (pour les arrêtés).

Pour plus d'information, n'hésitez pas à consulter le site isere.fr

Fichiers ²

Fichier principal

Export au format CSV

Mis à jour le 6 janvier 2022 — csv — 0 téléchargements

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Type MIME: text/csv
Créée le: 6 janvier 2022
Modifiée le: 5 janvier 2022
Publiée le: 6 janvier 2022

Export au format JSON

Mis à jour le 6 janvier 2022 — json — 0 téléchargements

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Type: Fichier principal
Type MIME: application/json
Créée le: 6 janvier 2022
Modifiée le: 5 janvier 2022
Publiée le: 6 janvier 2022

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