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République
Française
Archivé
CC de VAL MARAVEL 26136 approuvée le 02/03/2010
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de VAL MARAVEL 26136 - Carte Communale CC approuvée le 02/03/2010 (délibération du 27/01/2010 - caractère exécutoire le 12/03/2010)
Origine
CC approuvée le 02/03/2010 (délibération du 27/01/2010 - caractère exécutoire le 12/03/2010)
Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
- Producteur
- Dernière mise à jour
- 13 février 2020
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
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