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Affichage réglementaire - Orléans Métropole

Description

**Arrêtés, décisions et délibérations d'Orléans Métropole.
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Cet affichage réglementaire en ligne permet d’assurer de façon pérenne une publication conforme aux exigences définies par l’article R 2131-1-A du CGCT.

Diffuseur
Orléans Métropole

Attributions
Orléans Métropole(Créateur)
Orléans Métropole(Éditeur)
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour
26 décembre 2025

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Qualité des métadonnées:
À améliorer(44 %)

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Fichiers 2Réutilisations et API 2Discussions 0Ressources communautaires Informations
2 fichiers principaux

Mis à jour le 26 décembre 2025 csv (7,4 Mo)666

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Mis à jour le 26 décembre 2025 json (16,0 Mo)498

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