République
Française
Affichage réglementaire - Orléans Métropole
Description
**Arrêtés, décisions et délibérations d'Orléans Métropole.
**
Cet affichage réglementaire en ligne permet d’assurer de façon pérenne une publication conforme aux exigences définies par l’article R 2131-1-A du CGCT.
- Diffuseur
- Attributions
- Orléans Métropole(Créateur)Orléans Métropole(Éditeur)
- Dernière mise à jour
- 13 avril 2026
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Vues
0
Téléchargements
0
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
2 fichiers principaux
Mis à jour le 13 avril 2026Format csv (7,6 Mo)688 téléchargements
Mis à jour le 13 avril 2026Format json (16,4 Mo)504 téléchargements