95DDT20130014 - PPRN-MT Argenteuil (Retrait-gonflement des sols argileux et de glissement de terrain)

Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune d''Argenteuil.

Origine

Extraction SIGAL du 26/05/2009.
Extraction SIGAL du 27/10/2011, pour actualisation.
Mise à jour en continu selon les éléments transmis par la Préfecture.

Ce lot comprend :

• les éléments structurant l'ICPE, comme mentionné sur le plan du dossier (bâtiments, silos, fosse, parcours ....). Ces éléments sont appelés générateurs.
• l'emprise du site, correspondant à une enveloppe des générateurs de l'ICPE
• les zones de réciprocité, autour des générateurs. Ces zones de réciprocité sont de 4 types, selon le type de projet visé.

Particularités sur certaines ICPE :
Pour plus de détail, sur les particularités relevées lors de la numérisation, veuillez prendre contact avec la DDT 65 (fich_saisie-icpe_autorisation_V03.pdf).

L'actualisation de juillet 2015, a permis de faire le point avec la DDCSPP, entre les établissements soumis à autorisation et ceux soumis à enregistrement.
Ce régime de l'enregistrement, n'existait pas lors de la numérisation initiale.

Organisations partenaires

DDT Val-d'Oise, DDT95 - Pôle risques et bruit

Liens annexes

• Vue XML des métadonnées

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