BASOL est une base constituée par le MTES, recensant les sites et sols pollués (potentiellement) nécessitant une intervention des pouvoirs publics à titre préventif ou curatif. Attention, la base proprosée au téléchargement sur cette page n'est pas mise à disposition par le MTES, qui ne propose qu'une consultation site par site. Elle correspond aux données disponibles au 3 août 2019.

Voici la définition d'un site pollué disponible sur le site de BASOL

> Un site pollué est un site qui, du fait d'anciens dépôts de déchets ou d'infiltration de substances polluantes, présente une pollution susceptible de provoquer une nuisance ou un risque pérenne pour les personnes ou l'environnement.
> Ces situations sont souvent dues à d'anciennes pratiques sommaires d'élimination des déchets, mais aussi à des fuites ou à des épandages de produits chimiques, accidentels ou pas. Il existe également autour de certains sites des contaminations dues à des retombées de rejets atmosphériques accumulés au cours des années voire des décennies.
> La pollution présente un caractère concentré, à savoir des teneurs souvent élevées et sur une surface réduite (quelques dizaines d'hectares au maximum). Elle se différencie des pollutions diffuses, comme celles dues à certaines pratiques agricoles ou aux retombées de la pollution automobile près des grands axes routiers.
> De par l'origine industrielle de la pollution, la législation relative aux installations classées est la réglementation la plus souvent utilisée pour traiter les situations correspondantes.

Ressources

BASOL_2019_08_03.7z

Archive compressée de la base consolidée au format json de toutes les fiches sites disponibles sur le site https://basol.developpement-durable.gouv.fr/recherche.php. Le modèle de…

Ressources communautaires

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Discussions

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