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Référentiel d'indicateurs pour auto-évaluer l'éco-responsabilité d'événements sportifs
Afin de mieux maîtriser les ressources et les énergies, il est essentiel d’opter pour des choix responsables concernant les matériaux et les équipements au sein des fédérations, de leurs clubs, et autour de leurs événements… La mise en place de mesures environnementales permet de réduire les…- Puntual
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Périmètre des mesures agro-environnementales territorialisées (MAET) ouvert en 2013 - Rhône-Alpes
Périmètre dans lequel un élément ponctuel, linéaire ou surfacique peut être engagé sur une mesure agro-environnementale territorialisée (MAET) en 2013 Origine Numérisation par les opérateurs locaux (Chambre d'agriculture, Parc naturel régional, ...) Contrôle par la DRAAF : compatibilité au RPG…- Desconocido
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Périmètre des mesures agro-environnementales territorialisées (MAET) ouvert en 2012 - Rhône-Alpes
Périmètre dans lequel un élément ponctuel, linéaire ou surfacique peut être engagé sur une mesure agro-environnementale territorialisée (MAET) en 2012 Origine Numérisation par les opérateurs locaux (Chambre d'agriculture, Parc naturel régional, ...) Contrôle par la DRAAF : compatibilité au RPG…- Desconocido
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Périmètre des mesures agro-environnementales territorialisées (MAET) ouvert en 2014 - Rhône-Alpes
Périmètre dans lequel un élément ponctuel, linéaire ou surfacique peut être engagé sur une mesure agro-environnementale territorialisée (MAET) en 2014 Origine Numérisation par les opérateurs locaux (Chambre d'agriculture, Parc naturel régional, ...) Contrôle par la DRAAF : compatibilité au RPG…- Desconocido
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Avis de l'Ae sur projets soumis à étude d'impact en Bretagne
Avis émis par le préfet de région, au titre de l'Autorité environnementale, sur les projets soumis à étude d'impact en Bretagne L'Autorité environnementale (Ae) est consultée sur les projets de travaux, d'ouvrages ou d'aménagements publics et privés, soumis à étude d'impact. L'avis de l'Ae porte…- Desconocido
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Périmètre des mesures agro-environnementales territorialisées (MAET) ouvert en 2011 - Rhône-Alpes
Périmètre dans lequel un élément ponctuel, linéaire ou surfacique peut être engagé sur une mesure agro-environnementale territorialisée (MAET) en 2011 Origine Numérisation par les opérateurs locaux (Chambre d'agriculture, Parc naturel régional, ...) Contrôle par la DRAAF : compatibilité au RPG…- Desconocido
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Nouvelle-Aquitaine : Projets, plans, schémas et programmes soumis à évaluation environnementale
Ce lot de données contient les jeux de données localisant les projets, plans, schémas et programmes soumis à évaluation environnementale, de la région Nouvelle-Aquitaine. Les procédures de l'évaluation environnementale visent à garantir une anticipation des impacts environnementaux prévisibles…- Desconocido
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