Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

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Zonage sismique dans les Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante (articles R.563-1 à R.563-8 du code de l’environnement, modifiés par le décret no 2010-1254 du 22 octobre 2010, et article D.563-8-1 du code de…

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Updated on 27 de febrero de 2020

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Risque - 41DDT20050005 Zone d'aléa du PPR Argile de Mont-Près-Chambord en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…

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Paysage - Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Zones de protection instituées autour des monuments historiques et dans les quartiers et sites à protéger ou à mettre en valeur pour des motifs d'ordre esthétique, historique ou culturel.Elles sont mises en place à l'initiative et après accord des communes cf Loi n° 93-24 du 8 janvier 1993 (art.…

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Energie - Parc photovoltaïque en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Descriptif de la donnée Origine Par agrégation des communes du référentiel géographique. Organisations partenaires DDT Loir-et-Cher Liens annexes Vue XML des métadonnées Standard de données COVADIS : N_R_AGRICOLE_ZSUP ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

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EAU - PAOT Programme d'actions opérationnel territorialisé des masses d'eau souterraine en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Le Programme d’Actions Opérationnel et Territorial (PAOT) du Loir-et-Cher constitue la déclinaison locale par l’État du programme de mesures accompagnant le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du bassin Loire-Bretagne. Le PAOT priorise donc les actions à mener pour…

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Risque - 45DREAL20090006 PPRT APPROSERVICE commune de Fossé

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Ce lot de données contient les jeux de données suivants : Le périmètre de délimitation du PPRT Le zonage réglementaire du PPRT La Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du PPRT Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR…

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Eau Assainissement - Points de rejet des STEP en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration, au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection, site d'infiltration).La circulaire MEDD du 20 décembre 2002 détaille aussi les données à renseigner concernant le point de…

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Risque - 37DDT20130003 Périmètre du PPRT de STORENGY (Céré-la-Ronde)

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans…

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Servitudes - AR3 Générateurs relatifs aux magasins à poudre et explosifs en loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a…

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Servitudes - AC4 Générateurs relatifs aux zones de protection du patrimoine architectural urbain et paysager en Loir-et-Cher

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Servitudes - PM1 Actes instituant une servitude d'utilité publique en loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la…

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Updated on 16 de febrero de 2020

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Servitudes - PM1 Liste des servitudes d'utilité publique en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics), des concessionnaires de services ou des travaux publics, de personnes privées exerçant une…

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Updated on 24 de febrero de 2020

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Eau - Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Le Schema d'Amenagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification elabore demaniere collective, pour un perimetre hydrographique coherent, il fixe des objectifs generaux d'utilisation, de mise en valeur, de protection quantitative et qualitative de la ressource en eau. Il doit…

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Updated on 26 de febrero de 2020

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Risque - 41DDT19980002 Zone réglementée du PPRI Loire BLOIS en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…

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Chasse - Massif cynégétique dans le Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Territoire considéré localement comme homogène pour la gestion du gros gibier Le territoire départemental est découpé en massifs et sous-massifs qui sont à la base de la gestion du grand gibier, un massif est constitué de 1 à n sous-massifs. Ce découpage peut varier selon les espèces de gibier.…

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Nuisance - Zones exposées au bruit de l'autoroute A85 (carte de "ype c" Lden) en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.…

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Energie - Éolienne construite ou en projet en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

L'énergie éolienne est produite à partir de la force du vent, grâce à une éolienne, qui transforme l'énergie mécanique du vent en énergie électrique. Reliée à un générateur, elle est constituée d'un mât sur lequel est fixée une hélice que fait tourner le vent. On distingue l'éolien terrestre de…

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Risque - 41DDT20050005 PPRMT Argile Mont-Près-Chambord en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Série des données géographiques contenues dans le plan de prévention des risques naturels PPRN (Mouvement de terrain): La cartographie réglementaire définissant les zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques. Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions…

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Servitudes - AC1 Assiettes relatives à la protection des monuments historiques classés ou inscrits en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Est considéré comme étant situé dans le champ de visibilité d'un immeuble classé ou proposé pour le classement tout autre immeuble, nu ou bâti, visible du premier ou…

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Updated on 26 de febrero de 2020

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Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés des Côtes d'Armor

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Dans le cadre de la mise en oeuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema eau, mer et fleuves, a réalisé pour le Ministère chargé de l'environnement, une étude nationale en France métropolitaine permettant de recenser le niveau d'équipement en aires de carénage des ports de…