Délibérations de Cap Atlantique
Liste des délibérations adoptées en Conseil Communautaire et en Bureau Communautaire de Cap Atlantique depuis janvier 2018.
Descripción
Communauté d'Agglomération de la Presqu'île Guérande Atlantique
Conjunto de datos77
Liste des documents d'urbanisme des collectivités de Cap Atlantique
Liste des documents d'urbanisme approuvés par les Collectivités de Cap Atlantique (Assérac, Batz-sur-Mer, Camoël, Férel, Guérande, Herbignac, La Baule-Escoublac, La Turballe, Le Croisic, Le Pouliguen, Mesquer, Penestin, Piriac-sur-Mer, Saint-Lyphard, Saint-Molf). Information sur leur publication…
Compte administratif (CA) de Cap Atlantique - budget principal
Les données du compte administratif du budget principal de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire (depuis 2017).
Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget principal
Budget primitif du budget principal de Cap Atlantique (depuis 2010). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le budget se présente en deux parties, une section de fonctionnement et une section d'investissement. Chacune de…
Members1
delphine samson
admin
Technical details
- ID
- 5cb0688e8b4c410c0750754c
- Fecha de creación
- 12 de abril de 2019
- Modification date
- 5 de julio de 2022