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Convention d'objectif entre la Commune de PACY SUR EURE et l'Association PMRC
Convention d'objectif entre la Commune de PACY SUR EURE et l'Association PMRC afin de déterminer les objectifs à tenir de l'association PMRC suite au versement d'une subvention de 45.000€ pour l'exercice 2020- 2020
- Anual
- Pacy-sur-Eure
- Ciudad francesa
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Convention d'objectif entre la Commune de PACY SUR EURE et l'Association ARPEGE
Convention d’objectif entre la Commune de PACY SUR EURE et l’Association ARPEGE afin de déterminer les objectifs à tenir de l’association ARPEGE suite au versement d’une subvention de 54.868€ pour l’exercice 2020- 2020
- Anual
- Pacy-sur-Eure
- Ciudad francesa
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Subventions accordées aux associations par la commune d'IFFENDIC
Subventions accordées aux associations depuis 2015 (fonctionnement, évènements...)- 2015–2019
- Anual
- Iffendic
- Ciudad francesa
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Subventions accordées aux associations par la Commune de PLEUMELEUC
Subventions accordées aux associations de 2015 à 2017- 2015–2017
- Anual
- Pleumeleuc
- Ciudad francesa
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Subventions accordées aux associations par la commune de BRETEIL
Subventions accordées aux associations depuis 2016 (fonctionnement, événements...)- 2016–2018
- Anual
- Breteil
- Ciudad francesa
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Subventions attribuées aux associations par la Ville de Roscoff en 2017
Liste des subventions attribuées à des associations par la ville de Roscoff en 2017- 2017
- Anual
- Roscoff
- Ciudad francesa
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Publication de déclarations des subventions sup. à 23k€
Communication sur les subventions versées aux associations et fondations Le droit de toute personne à l’information est garanti par la loi. Ainsi, chaque citoyen doit pouvoir avoir accès aux informations relatives aux subventions versées aux associations et fondations par une autorité…- 2018
- Anual
- Rodez
- Ciudad francesa
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Attribution des Subventions Publiques (Subventions)
Délibération du Conseil Municipal de Miremont attribuant les subventions pour l'année 2017- 2017
- Anual
- Miremont
- Ciudad francesa
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Attribution des Subventions Publiques (Subventions)
Délibération du Conseil Municipal de Miremont attribuant les subventions pour l'année 2018- 2018
- Anual
- Miremont
- Ciudad francesa
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Subventions + 23000 euros 2017
Liste détaillée des subventions de + 23000 euros accordées par la commune à des personnes privées- 2017
- Anual
- Saint-Claude
- Ciudad francesa
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