Réglementation des pêches cartographiée From Ministère de la Transition écologique La pêche fait l'objet d'une réglementation fournie qui comporte souvent une dimension géographique. Les zones géographiques réglementées sont définies dans les textes (arrêtés préfectoraux, ministériels...). Une représentation cartographique de celles-ci étant nécessaire à leur interprétation et à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 2 favorites
Information Urbanisme From Communauté d'agglomération de La Rochelle Sur la base cadastrale, ce jeu de données vous propose de retrouver tous les éléments réglementaires s’appliquant à une parcelle. INFORMATIONS DE BASE DÉLIVRÉES - Le terrain : commune, adresse, référence cadastrale et superficie - La ou les zones dans laquelle se trouve la parcelle - La ou les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 6 de agosto de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Données essentielles de la commande publique - Ville de Roubaix From Ville de Roubaix Données essentielles de la commande publique de la ville de Roubaix Les articles R. 2196-1 et R. 3131-1 du code de la commande publique prévoient que l’acheteur ou l’autorité concédante doit offrir sur son profil d’acheteur un accès libre, direct et complet aux données essentielles des marchés… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 5 de abril de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Règlementation et arrêtés sur la commune de Marnes-la-Coquette From Ville de Marnes-la-Coquette Règlementations et arrêtés sur la commune de Marnes-la-Coquette Concerne les thématiques suivantes : Qualité de l'air Circulation / Stationnement Limitation de vitesse et tonnage Nuisances Espaces communs Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 9 de octubre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites