Communes intégrées dans une Charte Locale du Paysage dans le département de l'Allier From Direction Départementale des Territoires de l'Allier Dans le cadre de la politique "1% Paysage et Développement", initiée par l’État afin de valoriser l'investissement que représente une grande infrastructure et maîtriser ses effets, les chartes locales du Paysages permettent de définir à une échelle plus locale un programme d'actions, chaque maître… Updated on 24 de enero de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Délimitation des lots des francs-bords proposés à l'occupation temporaire dans le département de l'Allier From Direction Départementale des Territoires de l'Allier La Direction Départementale des Territoires de l'Allier est gestionnaire du Domaine Public Fluvial (DPF) du linéaire de l'Allier dans sa traversée du département et du Cher entre Saint-Victor et Urçay. L'occupation du DPF (activités agricoles, industrielles, commerciales, touristiques, pêche) ne… Updated on 24 de abril de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Routes concernées par un label Itinéraire-découvert dans le département de l'Allier From Direction Départementale des Territoires de l'Allier Dans le cadre de la politique "1% Paysage et Développement", initiée par l’État afin de valoriser l'investissement que représente une grande infrastructure et maîtriser ses effets, les « itinéraires de découverte » visent à renforcer l’attractivité touristique des territoires. L’itinéraire… Updated on 13 de noviembre de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Teneur en argiles des sols du département de l'Allier From Direction Départementale des Territoires de l'Allier Cette donnée découpe le département de l'Allier en six types de zones représentant la teneur moyenne des sols en argile. Origine Cette donnée est issue de la numérisation de la "carte de la teneur en argile" parue dans "l'Atlas agro-climatique du bourbonnais", ouvrage qui fait encore référence… Updated on 24 de enero de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Bassins versants sécheresse dans le département de l'Allier From Direction Départementale des Territoires de l'Allier Les Bassins versants Sécheresse sont des bassins versants dans lesquels pourront s'appliquer des mesures de vigilance, de restriction ou d'interdiction provisoire des usages, notamment des prélèvements dans les eaux superficielles et leur nappe d'accompagnement. La délimitation de ces bassins,… Updated on 13 de noviembre de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zonages des plans de prévention des risques naturels (PPRN) approuvés dans le département de l'Allier From Direction Départementale des Territoires de l'Allier Zonage réglementaire des PPRN approuvée (inondation, mouvement de terrain, ...). La loi n° 87-565 du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs renforce la maîtrise de l'urbanisation dans les… Updated on 2 de diciembre de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones de protection des Aires d'Alimentation de Captages prioritaires destinés pour le département de l'Allier From Direction Départementale des Territoires de l'Allier Les Zones de Protection des Aires d'Alimentation des Captages prioritaires (zones dites aussi "ZAP") sont définies par un arrêté préfectoral. Elles correspondent à des périmètres d'action visant à protéger la ressource en eau potable face à des enjeux environnementaux identifiés (pression agricole… Updated on 17 de enero de 2019 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zonages des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) approuvés dans le département de l'Allier From Direction Départementale des Territoires de l'Allier Les plans de prévention des risques technologiques(PPRT) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques autour de certains sites industriels soumis à la directive SEVESO. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque.… Updated on 24 de enero de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de Clermont-Ferrand - Riom - Enjeux From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Clermont-Ferrand - Riom et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007… Updated on 4 de marzo de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de VOGUE (Ardèche) From DDT de l'Ardèche Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 24 de enero de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de LE CRESTET (Ardèche) From DDT de l'Ardèche Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 25 de octubre de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de LABASTIDE-DE-VIRAC (Ardèche) From DDT de l'Ardèche Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 2 de mayo de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de SALAVAS (Ardèche) From DDT de l'Ardèche Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 25 de octubre de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de ROMPON (Ardèche) From DDT de l'Ardèche Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 2 de mayo de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de SERRIERES (Ardèche) From DDT de l'Ardèche Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 24 de enero de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de ARLEBOSC (Ardèche) From DDT de l'Ardèche Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 24 de octubre de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de ANNONAY (Ardèche) From DDT de l'Ardèche Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 25 de octubre de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de BALAZUC (Ardèche) From DDT de l'Ardèche Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 2 de mayo de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de DESAIGNES (Ardèche) From DDT de l'Ardèche Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 24 de enero de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de LAMASTRE (Ardèche) From DDT de l'Ardèche Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 24 de enero de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
