Prélèvements en eau From Système d'Information sur l'Eau La banque nationale des prélèvements quantitatifs en eau (BNPE) est l’outil national dédié aux prélèvements sur la ressource en eau, pour la France métropolitaine et les départements d’outre-mer. Les informations portent sur les volumes annuels directement prélevés sur la ressource en eau et sont… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 1 semana License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Forêts publiques (diffusion publique) From Office National des Forêts La forêt est un bien foncier immeuble détenu par un ou plusieurs propriétaires fonciers. Elle est le plus souvent caractérisée par une formation végétale composée d’arbres et d’arbustes, et considérée par l’ONF comme l’unité spatiale de référence pour l’aménagement forestier et la mise en œuvre de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated hace 1 semana License Not Specified 0 reuses 1 favorite
Réserves Biologiques (diffusion publique) From Office National des Forêts Contours des réserves biologiques existantes (créées par arrêté ministériel) ou des projets ayant reçu l'avis favorable du CNPN (Conseil National pour la Protection de la Nature) mais encore en attente de leur arrêté de création. Dans les réserves biologiques intégrales (RBI), toute intervention… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated hace 5 días License Not Specified 0 reuses 1 favorite
SUDOCUH-2019-EPCI-MET - Etat d'avancement des EPCI en Métropole From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par EPCI (établissements publics de coopération intercommunale ) hors syndicats mixtes et PETR (pôle d'équilibre territorial et rural) le type d'EP ainsi que le nom de l'EP. La remontée des compositions communales des EP se faisant a travers l’enquête SuDocUH, outil de… Updated hace 1 semana License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-COM-PLUi-MET - Etat d'avancement par commune des PLUi en métropole From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, la composition communale par PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal), les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en… Updated hace 1 mes License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-PLUi-MET - Etat d'avancement des PLUi en métropole From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal), les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au… Updated hace 1 semana License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-DU-MET - Etat d'avancement des DU From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par DU (document d'urbanisme), les procédures en élaboration ou révision du DU en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici… Updated hace 5 días License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-PLUiS-MET - Etat d'avancement des PLUiS en métropole From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par PLUiS (Plan Local d'Urbanisme intercommunal sectoriel), les procédures en élaboration ou révision du PLUiS en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et… Updated hace 2 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-COM-PLUiS-MET-DOM - Etat d'avancement des communes des PLUiS en métropole et DOM From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, la composition communale par PLUiS (Plan Local d'Urbanisme intercommunal sectoriel), les procédures en élaboration ou révision du PLUiS en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des… Updated on 22 de agosto de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
TI - Territoires d'industrie périmètre au 2022-11-28 From Ministère de la Transition écologique TI - Territoires d'industrie , COG 2022 données au 28/11/2022 Updated hace 1 semana License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-SCOT-MET-Etat d'avancement des SCOT From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par SCOT, les procédures en élaboration ou révision du SCOT en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici 2019). Le jeu de… Updated hace 2 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-PLUIVSCOT-MET-DOM - Etat d'avancement des PLUi valant SCOT en Métropole et DOM From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par PLUi valant SCOT, les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici 2018).… Updated on 22 de agosto de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-COM-SCOT-MET-DOM - Etat d'avancement des communes des SCOT From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, la composition communale par SCOT, les procédures en élaboration ou révision du SCOT en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N… Updated on 22 de agosto de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-DU-DOM - Etat d'avancement des DU des départements d'Outre-mer From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par DU (document d'urbanisme), les procédures en élaboration ou révision du DU en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-COM-PLUIVSCOT-MET-DOM - Etat d'avancement des PLUi valant SCOT en Métropole et DOM par commune From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par commune des PLUi valant SCOT, les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N… Updated hace 2 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-COM-SCOT-DOM - Etat d'avancement des communes des SCOT des départements d'outre-mer From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, la composition communale par SCOT, les procédures en élaboration ou révision du SCOT en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N… Updated on 22 de agosto de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-COM-SCOT-MET-Etat d'avancement des communes des SCOT From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, la composition communale par SCOT, les procédures en élaboration ou révision du SCOT en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-PLUIVSCOT-MET - Etat d'avancement des PLUi valant SCOT en Métropole From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par PLUi valant SCOT, les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici 2019).… Updated hace 2 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-DU-MET-DOM - Etat d'avancement des DU From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par DU (document d'urbanisme), les procédures en élaboration ou révision du DU en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici… Updated hace 3 días License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-COM-PLUIVSCOT-MET - Etat d'avancement des PLUi valant SCOT en Métropole par commune From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par commune des PLUi valant SCOT, les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N… Updated on 22 de agosto de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites