Territoire d'intervention des services d'aménagement de la DDT 38 (Direction Départementale des Territoires de l'Isère). La mission d'action territoriale et d'administration du droit des sols sont gérés par deux Services d'Aménagement : Le SASE pour Sud Est, Le SANO pour Nord Ouest. Il s'agit d'un…

Découpage des territoires en fonction de la localisation des centres d'Application des Droits des Sols de la Direction Départementale des Territroires de l'Isère Au sein du service Etude et Territoires, le bureau Application du droit des sols a pour mission d’animer la filière Application du Doit…

Découpage des territoires en fonction des secteurs des agents du Bureau des Documents d'Urbanisme (BDU) de la Direction départementale des territoires de l'Isère. Leur mission est de donner l'avis de l'État et les "porter à connaissance" dans le cadre des élaborations, révisions ou mises en…

Découpage des territoires des chargés d'aménagement en fonction de l'organisation de la Direction Départementale des Territoires de l'Isère. Les missions principales des chargés d'aménagement sont : analyser et comprendre le fonctionnement des territoires, participer à la définition des enjeux de…

Secteurs d'intervention des personnels d'affichage des risques (CAR) de la Direction Départementale des Territoires de l'Isère L’affichage réglementaire des risques naturels et technologiques (Plan de Prévention des Risques), leur prise en compte dans les documents d’urbanisme et dans les…

Secteurs d'intervention des deux CAR (cellules d'affichage des risques) (CAR1 et CAR2). Il s'agit d'un zonage à la commune. Les cellules d'affichage sont chargées de l'élaboration des Plans de Prévention des Risques (PPR), des cartes, des documents des connaissances des risques, elles donnent…